l'avait placé sous contrôle judiciaire, et ordonné la prolongation de la détention provisoire du demandeur, alors : « 1°/ d'une part que s'il peut rectifier les erreurs matérielles qui se seraient glissées

[H] en première instance » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE : « sur la facture impayée : que suite au premier glissement de terrain en date du 4 novembre 2008, M.

Z..., deux appuis de fenêtre, l'échelle sur laquelle il était monté a glissé, entraînant sa chute ; Attendu que pour rejeter la demande de reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur formulée

collisions en chaîne ; que des accidents matériels ont contraint Mme X... qui conduisait sur la voie de droite un véhicule Peugeot 405 à freiner ; qu'en raison de la grêle sur le sol, ce véhicule a glissé

pelleteuse et de son déséquilibre sur la remorque" ; que "ces déclarations corroborent l'avis des experts commis selon lesquels sous l'effet de la force centrifuge et de certaines anomalies, la pelleteuse a glissé

QUE LE 18 OCTOBRE 1952, LE WAGON, ARRIVE A TOULOUSE, FUT LIVRE PAR LA SNCF A LA SOCIETE DES MAGASINS GENERAUX SUR L'EMBRANCHEMENT PRINCIPAL DE CES DERNIERS, QUI FIRENT DES RESERVES POUR CHARGEMENT GLISSE

Les causes de l'accident, glissement et la chute d'une tôle, ou rupture d'une tôle n'ont pas été plus précisément recherchées; que le plan de prévention établi conjointement par la société Jeumont-Industrie

[Z], a été détruite à la suite du glissement d'un terrain. 3. M. [K] a assigné en indemnisation M. [Z] et celui-ci a appelé en cause M.

[Z], a été détruite à la suite du glissement d'un terrain. 3. M. [K] a assigné en indemnisation M. [Z] et celui-ci a appelé en cause M.

spécialisés dans un trafic ; qu'il précisait que X... faisait entrer des enveloppes de cannabis pour 50 euros, les commandes étant passées le week-end, le paiement se faisant à la commande et les enveloppes glissées

francs ; "aux motifs que si l'enquête n'a pas permis d'établir de manière certaine le mécanisme ayant provoqué la chute du pont transporteur, il apparaît par contre évident que celui-ci n'aurait pu glisser

l'adversaire ; que les défenses au fond peuvent être proposées en tout état de cause ; que pour déclarer les époux D... entièrement responsables des désordres subis par les époux Q... du fait d'un glissement

par la société Auchan que ce salarié a été victime d'un accident du travail le 10 juillet 2010, à 12h20, dans les circonstances suivantes : « en posant une cassette sur le bas des étagères une duo a glissé

deux pattes rabattables de fermeture du couvercle, ayant une forme particulière et comportant chacune un trou allongée (permettant d'insérer une boucle fixée sur la face avant dans laquelle peut se glisser

obligation générale de reclassement de l'ensemble de ses salariés visés par une mesure de licenciement pour motif économique ; qu'en l'espèce les modifications d'horaires du personnel ayant conduit par glissement

l'article 1648 du Code civil ; alors, d'autre part, que le crédit-preneur objectait que seul l'expert judiciaire avait mis en évidence la cause exacte des incidents en concluant notamment que le glissement

l'arrêt attaqué que Madame [D] a commis un faute en n'étant pas intervenue en dépit de l'appel de nuit d'une résidente handicapée pour qu'elle vienne l'assister, ce qui a contraint cette dernière à se glisser

constructeur en 2012 consistant en l'ajout d'une bordurette, dont il n'a jamais été argué qu'elle était la cause du sinistre, n'était pas précisément destinée à limiter les effets rendus visibles par le glissement

nuit, alors qu'il pleuvait, sur une route à deux voies ; qu'alors qu'un cyclomotoriste roulait en sens inverse sans éclairage, elle a freiné, que son véhicule s'est mis en travers de la chaussée et a glissé