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211 résultats pour « Hippeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00485

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

les différents secteurs de l'hippodrome, le montant des enjeux variant sensiblement d'un secteur à l'autre, ou l'attribution de temps de travail supplémentaire, particulièrement lors des rencontres hippiques

Source officielle
CC

cr

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Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS M HIPPEAU

SIREN 304826399Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

28/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS M HIPPEAU

SIREN 304826399Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

23/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS M HIPPEAU

SIREN 304826399Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

30/07/2024

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Ventes et cessions

Hippeau Wine and Spirits, SAS ST EMILION WINES, Saint-Émilion Wines, HWS

SIREN 978118479Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

acte sous seing-privé du 27.07.2023 enregistré au SDE de Bordeaux le 28.07.2023 dossier 2023 00027475 réf 3104P61 2023A06607. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc. Adresse du vendeur : 7 bis rue de la cadène 33330 Saint-Emilion

24/09/2023

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS M HIPPEAU

SIREN 304826399Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

30/07/2023

Voir →

6137269ecd5801467742717b

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

pour des travaux de secrétariat qu'il est pas établi qu'elle ait effectué dans la mesure où la Semanor disposait d'un personnel de secrétariat ; le versement à la société Karukera, société de courses hippiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110091

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

imposable au titre de l'IRPP français sur ces sommes, dont il ne justifie par ailleurs pas, se contentant d'expliquer que les bénéfices dégagés par certaines de ces sociétés (SCI ADRIEN - SARL Cheval de l'Hieuse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301499

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

engagement, ils ont diligenté un référé-expulsion, et plusieurs années se sont écoulées pour préparer la libération des lieux (l'ADET évalue à trois ans le délai pour mettre en place un nouveau cross hippique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00125

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

date du 25 août 2011 de coups ayant engendré un arrêt de travail ; qu'il est indiscutable, tant au niveau des écrits que des dires lors de l'audience, qu'à aucun moment, la société STH HIPA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100562

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

2006 n'ont pas été annexés au rapport ; qu'en outre, s'agissant de l'écurie X... les experts (pages 24 et 25 de leur rapport) indiquent qu'après enquête auprès de différents spécialistes du monde hippique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201240

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

considéré comme pérenne, sans la survenance de son licenciement imputable à l'accident du 21/07/2006, dès lors que, d'une part, la société du Cheval Français est une association gérant les courses hippiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210388

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

commune d'Eguilles avait elle-même fait installer en 1994-1995, au terme d'une étude sur la possibilité d'une canalisation raccordée sur la canalisation servant à l'évacuation des eaux usées du club hippique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300990

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

exercée par Mme R... », « que l'activité d'élevage n'a(vait) rien de principal et que Mme R... se consacr(ait) en réalité essentiellement à la prise en pension de chevaux et l'organisation de concours hippiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00674

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

; - "L'accusé M. hideur est-il coupable d'avoir commis la destruction spécifiée à la question numéro 150 et qualifiée à la question numéro 151 ?"

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03719

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de procédure que, courant 2007, Mme Françoise D... C..., fille de Liliane D..., a adressé au procureur de la République de Nanterre une plainte

Résumé IA — à vérifier