AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00485
17 mars 2010
17 mars 2010
les différents secteurs de l'hippodrome, le montant des enjeux variant sensiblement d'un secteur à l'autre, ou l'attribution de temps de travail supplémentaire, particulièrement lors des rencontres hippiques
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ETABLISSEMENTS M HIPPEAU
28/07/2026
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23/07/2025
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30/07/2024
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Hippeau Wine and Spirits, SAS ST EMILION WINES, Saint-Émilion Wines, HWS
acte sous seing-privé du 27.07.2023 enregistré au SDE de Bordeaux le 28.07.2023 dossier 2023 00027475 réf 3104P61 2023A06607. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc. Adresse du vendeur : 7 bis rue de la cadène 33330 Saint-Emilion
24/09/2023
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30/07/2023
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6137269ecd5801467742717b
22 février 2006
22 février 2006
pour des travaux de secrétariat qu'il est pas établi qu'elle ait effectué dans la mesure où la Semanor disposait d'un personnel de secrétariat ; le versement à la société Karukera, société de courses hippiques
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