CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

228 résultats pour « Jacques Cavalié »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300281

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

Jacques, Mme Abgrall, conseillers, Mmes Georget, Renard, Djikpa, M.

Source officielle

Page 11 sur 12

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300727

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Jacques, Bech, Boyer, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Mme Djikpa, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6079a8249ba5988459c4be83

Cassation

7 octobre 1986

7 octobre 1986

l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs non contraires, qu'en avril 1978, la société IBM a confié à la Compagnie industrielle de montage (CIM), dont le directeur des travaux était Jacques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300909

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Jacques, Bech, Jessel, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, M. Béghin, Mme Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300497

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

Jacques, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300360

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201846

Cassation

11 décembre 2014

11 décembre 2014

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 9 avril 2013), que la société Gaz de France, ayant confié à la société DLE la réalisation d'une déviation de canalisation

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

à Chamalières, le 15 novembre 1996, occasionné à Martine R..., épouse S..., des blessures involontaires qui ont entraîné une incapacité totale de travail supérieure à trois mois ; que le Professeur Jacques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300708

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué du 28 janvier 2014, rectifié par l'arrêt du 20 mai 2014, d'AVOIR condamné solidairement Michel, Jacques, Eric, Béatrice, Guy

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300824

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [X], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse de garantie immobilière du bâtiment, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310038

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Jacques Y... suivant jugement du juge des tutelles du tribunal d'instance d'Aubagne en date du 19 juin 2014, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300696

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Tradi art construction, de la SCP Boulloche, avocat de la société GFLBI, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300235

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. 

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e66

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

Jacques, - C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310332

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Jacques B..." !)

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310333

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Jacques B..." !)

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101039

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Jacques Y..., en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Artisans compagnons ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X...a chargé la société Artisans et compagnons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300298

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. Burgaud, avocat général référendaire, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300305

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

Jacques, conseillers, Mmes Abgrall, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100286

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

.; qu'en 1996, elle travaillait en qualité de « cadre-représentante en pub » pour « l'Actualité innovation médecine » ; que Mme Y... a été opérée en mai-juin 2002 d'un méningiome du canal optique droit

Source officielle