Henri A..., 2°/ de Monsieur C..., demeurant tous deux à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), ..., 3°/ de Monsieur Raymond E..., demeurant à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), ..., 4°/ de Monsieur Pierre

d'un arrêt rendu le 19 mars 1986, par la cour d'appel de Paris (2e chambre section A), au profit : 1°/ de Madame Anne-Marie, Joseph, Christiane A... épouse séparée de corps et de biens de Monsieur Pierre

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Paule X... née Y..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ Monsieur Jean-Pierre

(Vienne) Usson du Poitou, Les Roches ; 4°) Monsieur Alain C..., demeurant à Gençay (Vienne), cité des trois Cornières ; 5°) Monsieur Camille C..., demeurant à Gençay (Vienne) ; 6°) Monsieur Jean-Pierre

. ; demeurant toutes deux à Ajaccio (Corse), Résidence Parc San Lazaro Le Corse, avenue Napoléon III ; 3°)- Madame Jeanne F... épouse Z..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ... ; agissant toutes

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (3e et 5e chambres civiles réunies), au profit de Mme Marcelle, Jeanne, Léontine Y... épouse X..., défenderesse à la

Jean-Pierre X..., demeurant résidence Chateaubriand, entrée G, appartement 5, place de l'Europe à La Rochelle-Mireuil (Charente-Maritime), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Jean, Pierre Y..., demeurant à Paris (8e), avenue des Champs Elysées, 2°/ de M.

Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jean-Pierre, - Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., Pierre Y..., décédé, aux droits de qui se trouvent : 1°/ Madame Jacqueline D... épouse

sollicitée hors des strictes limites prévues par les clauses conventionnelles écrites, il y a lieu de considérer, d'une part, que les témoignages de Jean-Pierre Z... et de Jean-François A... confirment

[Y] [J] [M], qui indiquait que la jeune fille était venue en France par ses propres moyens, contestait ses accusations ; que la plainte était classée sans suite, la jeune [N] étant placée dans un foyer

Jean-Pierre, René F..., demeurant ... à Joué-les-Tours (Indre-et-Loire), 6°/ Mme Catherine, Alice, Marie F..., épouse C..., demeurant ..., Fay-aux-Loges (Loiret), 7°/ Mme Z..., Marie, Suzanne, Hélène

francs aux parties civiles ; " aux motifs que l'accident a résulté de l'action simultanée de salariés des deux entreprises sur la même machine, pour des tâches de technicité distincte ; qu'en effet, Jean-Pierre

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 avril 1990, qui a dit n'y avoir lieu à suivre sur sa plainte avec constitution de partie civile, contre Jean-Pierre

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Garaud, avocat de Mme X..., de M. Thierry X... et de Mme E..., de Me Vincent, avocat de MM.

Jean-Claude, Victor, Pierre Z..., 2°/ de Mme Jocelyne, Louise, Madeleine C..., épouse Z..., demeurant à Paris (12ème), ..., 3°/ de M.

J..., demeurant à Massy (Essonne), 3, place Yves du Manoir, 4°/ de Madame Q..., épouse PALLIER, demeurant à Nîmes (Gard), ... de Madame PLOUIN L..., Madeleine, demeurant à Paris (16e), ..., 6°/ de

SIMON, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...