DE VIANDE DE BOEUF) N'ETANT NI CELUI FIGURANT AU BAIL DU 6 NOVEMBRE 1971 (EQUIVALENT DE 85 QUINTAUX DE BLE ET 1 700 KILOS DE VIANDE DE BOEUF) ET INVOQUE PAR LES EPOUX Z..., NI CELUI CORRESPONDANT A LA

quotidienne de cette salariée : Mme Karima B... : elle a travaillé comme intérimaire de 2001 à 2008 au contrôle visuel en fin de ligne et elle certifie que les racks pleins atteignent un poids de 25 kilos

suivantes : "en raison de la complexité du dossier, des investigations et notamment la sonorisation du véhicule du nommé A... évoquant une très probable importation de stupéfiants (cocaïne, portant sur 100 kilos

international" ; qu'il convient par conséquent de confirmer le jugement déféré sur sa déclaration de culpabilité de ces chefs, sauf à préciser que les faits d'importation ou exportation illicite de 300 kilos

son préjudice ; que, sur la culpabilité d'Alain Z..., ce dernier a précisé lors de sa garde à vue "je crois que X... m'a dit une ou deux fois que le poids pouvait être supérieur à cent ou deux cents kilos

le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Digne 7 octobre 1987) que la société Tatou Diffusion a confié à la société Transcap le transport d'un colis de 9 kilos

juges ont estimé que la société Orhand ne justifiait pas d'un préjudice d'une valeur supérieure à l'indemnité calculée en fonction d'un tel poids, soit 38 600 euros (4 tonnes à raison de 9,65 euros le kilo

déclaré le demandeur coupable de cette infraction au motif que ce dernier avait déclaré au sieur Y... et à la dame Z... que, faute du versement de la somme de 3 millions d'anciens francs, il avait six kilos

"QUE POUR L'ALLEMAGNE IL EXISTE ACTUELLEMENT UN ACCORD SPECIAL AUX TERMES DUQUEL SCHWARZ EST DISPENSE PAR LA SOCIETE COFUNA DE PROSPECTER L'ALLEMAGNE ET TOUCHE NEANMOINS UNE PRIME DE 0,01 FRANC PAR KILO

CIVIL, ALORS, AU SURPLUS, QUE LA COUR D'APPEL A LAISSE SANS REPONSE LE MOYEN PEREMPTOIRE PROPOSE PAR L'ACQUEREUR ET DEDUIT DE CE QUE, SUR LE BON DE LIVRAISON N° 5067 DU 7 JUILLET 1981 CONCERNANT 22.580 KILOS

arrêt de travail jusqu'au 15 juillet suivant ; que le 15 juillet 1997, le médecin du travail a jugé la salariée apte à la reprise du travail, sous réserve de ne pas porter de charges supérieures à cinq kilos

hebdomadaire par tranche de 100 hectares boisés, soit 35 kilos pour les 75 hectares)"; en l'espèce, environ "200 kilogrammes", -"l'apport de denrées interdites", "quatre tas de pommes étant constatés

pays tiers et la France, destination finale ; que l'information a permis d'établir qu'il y avait identité entre partie des 1,5 tonne de haschich chargée depuis les côtes marocaines et les centaines de kilos

grande complexité de l'affaire, manifestée par la multiplicité des faits, l'importance du nombre de personnes mises en cause, l'importance du nombre de victimes, l'importance du préjudice (plusieurs kilos

. ; "aux motifs que le 25 septembre 1985, celle-ci, chargée de contrôler une guirlande électrique de 50 mètres et lourde de 22 kilos, avait fait l'objet d'une rechute de maladie, que cependant la fiche

par la société JMB en qualité de chauffeur de poids lourds, groupe 7, coefficient 150, a été déclaré, par le médecin du travail, apte à la reprise du travail, mais sans port de charge de plus de dix kilos

d'alcool à 90° et 95°, 5000 kilos d'ammoniac, 5000 kilos de carbure de calcium, 8000 litres d'essence de térébenthine, 500 litres d'éther sulfurique, 10 000 kilos de perchloréthylène, 10 000 kilos de

Depuis que je le connais, je lui prenais entre un kilo et demi et deux kilos d'héroïne marron par mois. Ces transactions ont eu lieu entre novembre 2007 et mai 2008.

transportée dont il a eu une parfaite connaissance lors du dernier voyage puisqu'il a déclaré ‘‘avoir vu que de la came changeait de voiture et au retour mon véhicule a servi de porteuse, il y avait 10 kilos

qualité d'intermédiaire et en se fondant sur l'absence de suite qui aurait été donnée par la direction des douanes à son interpellation, le 24 juin 2015 à l'aéroport de Faa'a, en possession de 6,844 kilos