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236 résultats pour « Lezan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Benoît Pianta, demeurant route des Balises, 74200 Anthy-sur-Léman, 66 / de M. Guillaume Pollard, demeurant 5, rue des Gabians, 34250 Palavas les Flots, 67 / de M.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300754

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[N] [H], le 19 mai 2017 par la Sarl Median, le 19 mai 2017 par la Sci Villancy [Localité 10], le 22 mai 2017 par la société de gestion et de régie du Leman, le 19 mai 2017 par la Sci Dolphin Invest, le

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

QQQQQ..., domiciliée [...] , 131°/ Mme Leanne QQQQQ..., domiciliée [...] , 132°/ Mme TTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTT... , domiciliée [...] , 133°/ Mme YYY... UUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01762

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

En l'espèce, Pasquale MEDICOverse tout d'abord au débat des éléments qui démontrent que Anthony Y... a été recruté au poste d'animateur LEAN MANUFACTURING le 17 Novembre 2008, soit peu avant la rupture

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CC

cr

6137261dcd580146774230dc

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

avocat et de son assistante de vie, tenue dans l'ignorance de la procédure pénale engagée contre lui, elle ne pouvait être valablement considérée comme partie à l'instance, dûment représentée par Me Ledan

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00257

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

Dans ce cadre son lieu de travail initial sera situé sur Lezennes. En cas d'arrêt du contrat client, le lieu de travail du salarié sera au siège social de la société à Lens.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10247

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

de secrétaire polyvalent sur le site de Chevigny Saint Sauveur pour une durée déterminée de 4 mois à raison de 35 h/semaine, - un poste d'agent de saisie au sein de la SARL Animal Experts basée à Lezennes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

X... lui a répondu en le remerciant de sa réponse "très positive", en lui indiquant qu'il était convaincu que le Lean faisait bouger les choses en interne et apportait des progrès rapides pour l'entreprise

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CC

soc

6137216ecd580146773f3b3a

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ... de Mme Christine ZQ..., demeurant à Allain-sur-Nazaire (Pas-de-Calais), 15, Résidence Guy Mollet, 89°/ de Mme Christine XJ..., née YZ..., demeurant à Lezennes

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201273

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

anonyme, dont le siège est 2 rue Pillet Will, 75009 Paris, 6°/ à l'Association pour la réalisation et la gestion d'un complexe motocycliste, dont le siège est mairie, place de la République, 59260 Lezennes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01387

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

X] [M], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la direction générale des douanes et droits indirects et de la direction régionale des douanes et droits indirects du Léman

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300774

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

dans des travaux de décroûtage d'enduits sur les parois latérales aux points de décollement, de réfection partielle de l'enduit décollé, de reprise des hublots des skimmers et la mise en place d'un leaner

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300587

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme X... à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence Château de Léran

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comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00393

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

n'est pas caractérise un abus du droit de résilier les contrats de concession à l'encontre de Volkswagen ; que si d'autres personnes ont manifesté un intérêt pour la reprise de la concession (Pilon, Leman

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01119

Cassation

23 mai 2018

23 mai 2018

forme ; REJETTE le pourvoi ; FIXE à 3 000 euros la somme globale que la société Rampa travaux publics devra payer à Mme Anaïs E..., Mme Marie-Christine B..., es-qualité de représentante légale de Léane

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00832

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

montant de cette indemnité ne peut être inférieur au salaire des six derniers mois ; que la requérante justifie de ce que l'emploi qu'elle occupe depuis le 2 septembre 2013 au Centre Hospitalier Alpes-Léman

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10425

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

[R], déclare que ce dernier s'est rapproché dès le mois de janvier 2011 d'une société concurrente, la société LEMNETT, et qu'il a créé sa propre société, la SARL ALPES HYGIENE à Anthy sur Léman, en janvier

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00432

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

actions commerciales engagées pour redresser la marque (priorité donnée aux produits à plus forte marge, nouveaux produits, opérations événementielles, etc.) et les efforts d'optimisation industrielle (Lean

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02629

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

actions commerciales engagées pour redresser la marque (priorité donnée aux produits à plus forte marge, nouveaux produits, opérations événementielles, etc.) et les efforts d'optimisation industrielle (Lean

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01282

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

sont attribuées sont valorisées par sa hiérarchie et des clients objectivement importants lui sont attribués comme GDF ou le CEA ; qu'il ne démontre pas en quoi les fonctions de gestion de programme Lean

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