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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10464
21 juin 2023
21 juin 2023
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Lubatex Group, de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10466
21 juin 2023
21 juin 2023
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société [S] & Partners LTD et de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10463
21 juin 2023
21 juin 2023
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Lubatex Group, de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110350
21 mai 2025
21 mai 2025
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bardoul, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100559
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de [S] [J], de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la société Archibald, en qualité
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110088
4 février 2026
4 février 2026
Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. [J] [P], de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [E], de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300475
14 avril 2016
14 avril 2016
[Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2014 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Le Jardin du Lion
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201237
3 septembre 2015
3 septembre 2015
X... s'est porté caution de la société de droit russe Jean Lion (la société) à l'occasion de deux prêts consentis par la société de droit russe Gazprombank (la banque) ; qu'un arrêt a confirmé le jugement
Source officiellecr
61372694cd58014677426bd6
31 mars 2005
31 mars 2005
discours et de stratagèmes couramment repérés chez les auteurs de tels faits pour justifier auprès de leur victime les actes recherchés ; elle a gardé dans sa mémoire l'épisode de l'histoire du bébé lion
Source officiellesoc
61372449cd58014677414392
1 décembre 2004
1 décembre 2004
X... a été engagé le 5 juin 1988 comme cuisinier par la société Le Lion d'or, exploitant un hôtel-restaurant géré par M. Y... puis par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210424
23 mai 2024
23 mai 2024
°/ à la société Alain Afflelou franchiseur, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ à la société L'Opticien Afflelou, société par actions simplifiée unipersonnelle, 3°/ à la société Lion
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300785
22 juin 2011
22 juin 2011
Y... par un acte sous seing privé du 26 octobre 2007, auquel était annexé un état parasitaire du 25 octobre 2007 faisant état d'indice "de présence de termites souterrains au niveau de la cave et du limon
Source officielleciv3
6079436e9ba5988459c424b7
16 février 1977
16 février 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DU GRAND HOTEL DU LION D'ARGENT ET DEMOISELLE X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00881
24 novembre 2021
24 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd, avocat de [Y] [H], de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur régional des finances publiques d'Ile-de-France
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10255
5 avril 2023
5 avril 2023
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Corine, de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général des finances
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110479
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de [X] [O], de Mmes [I] et [R] [O], de Me Bouthors, avocat de MM.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10630
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat des sociétés Vecopharm, E.P.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10577
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [V], de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur régional
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110696
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100708
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de [S] [J], de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la société Archibald, ès qualités
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