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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a8129ba5988459c4bc69
24 janvier 1979
24 janvier 1979
CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE Y..., QUI CONDUISAIT, VERS 13 H 45, UN CAMION DE 19 TONNES, SUR UNE ROUTE LARGE DE 9 METRES, A HEURTE, AVEC L'AILE AVANT DROIT DE SON VEHICULE, ET GRIEVEMENT BLESSE MATHILDE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100039
30 janvier 2013
30 janvier 2013
confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Draguignan du 28 octobre 2009 et l'a condamné à payer la somme de 4 426,16 euros à Daniel X..., Christine X..., François X..., Frédéric Y..., Mathilde
Source officielleciv1
607940bc9ba5988459c3da49
1 juin 1965
1 juin 1965
ET MATHILDE B...
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b87
1 février 1978
1 février 1978
MATHILDE, EPOUSE N..., L... LUCIE, EPOUSE Z..., B... FRANCOISE, EPOUSE C..., B... MARIE, EPOUSE D..., I... PIERRE LOUIS, A... MARIE-THERESE, EPOUSE Y..., Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201730
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Attendu que la société Thélem assurances s'est pourvue le 3 septembre 2009 en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 2009 par la cour d'appel de Rennes, dans le litige l'opposant à Mmes Marie-Odile, Mathilde
Source officiellecr
61372539cd5801467741c01b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Mathilde
Source officiellecr
613724fccd5801467741a02c
26 octobre 1990
26 octobre 1990
Mathilde, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1990 qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamnée à 6 mois de suspension
Source officielleciv3
613720accd580146773ed431
3 février 1988
3 février 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame France, Mathilde Y..., veuve D...
Source officielleciv2
61372349cd58014677407c93
10 juin 1999
10 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Mathilde, Jane, Lucienne X..., demeurant ..., en cassation d'une
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210406
5 mai 2017
5 mai 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Mathilde
Source officielleciv3
61372187cd580146773f4896
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Thill, 2°/ de Mme Mathilde Z..., épouse X...
Source officielleciv3
613721a6cd580146773f5a22
23 avril 1992
23 avril 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mathilde X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5cfb
25 mai 1992
25 mai 1992
Vincent X..., 2°) Mme Mathilde X..., demeurant ensemble 7, quartier la Montade à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100028
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Or, Monsieur Roland X... a une filiation paternelle établie puisqu'il a été reconnu par Monsieur André X... le 24 avril 1946 puis légitimé par le mariage subséquent de ses parents, sa mère Madame Mathilde
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01812
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Mathieu X... a poursuivi son activité au sein de l'association ; qu'en reprochant à M.
Source officiellecr
êt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantesc/Jean X
6137262ccd580146774237ee
18 décembre 2002
18 décembre 2002
avec préméditation et en relation avec une entreprise terroriste et l'a mis en accusation de ce chef ; "aux motifs que la découverte au domicile de Jean X... d'extraits de discours de Dominique Mathieu
Source officiellecomm
61372173cd580146773f3dde
28 mai 1991
28 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Dorures Louis Mathieu, société à responsabilité limitée, ...,
Source officielleciv3
613723afcd5801467740cea3
15 mai 2001
15 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Mathilde X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
6137211ccd580146773f1110
20 décembre 1989
20 décembre 1989
Edouard A..., demeurant à Billère (Pyrénées-Atlantiques), ..., 2°) Mme Marie Mathilde A..., épouse de M.
Source officielleciv3
6137221ccd580146773fa52e
9 mars 1994
9 mars 1994
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de Mme Mathilde Z... née X..., demeurant ..., défenderesse à la
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