articles 405 de l'ancien Code pénal, 313-1 du nouveau Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Olivier Z... coupable d'escroquerie au détriment de Mathilde

ont été réitérées tout au cours des investigations entreprises et Mme Y..., psychologue, les a estimées crédibles ; que le docteur Z..., psychiatre, a souligné que Mathilde, intelligente et hyper mûre

à l'Institut Le Phare la contre-valeur en euros de la somme de 285 760 francs suisses en principal, en quittances ou deniers ; "aux motifs que, s'il est incontestable qu'en date du 5 juin 1995 Mathilde

prononcé du chef de faux et d'usage de faux concernant la production d'un extrait K bis présentant des indications mensongères ; "aux motifs qu'aucune altération de l'extrait K bis présenté par Mathilde

Z..., il prétend ne pas être le conducteur de la moto qui a provoqué la perte de contrôle de Mathieu Z...; qu'il fait valoir qu'il a doublé la voiture dans la descente, avant la courbe; que les

J'ai reconnu mon prof avant qu'on me dise qu'il faisait quelque chose de mal" ; que Mathilde Y... déclare "Nous avons rencontré quatre filles du lycée qui se trouvaient un peu plus bas dans le bois.

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2000, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à l'annulation du permis de conduire

L... a révélé que David X... s'était livré à des actes semblables à ceux qui lui étaient reprochés en ce qui concerne Allan-Mathieu Y... sur deux autres enfants; qu'il s'agissait, notamment, de David

esthétique habitat, dont le siège est R.N. 7, 38121 Chonas-L'Amballan, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de la société Mathias

Mathieu X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre spéciale des mineurs, en date du 24 octobre 2016, qui les a condamnés, le premier, pour viol et agression sexuelle aggravés, à quatre

Mathilde, épouse I..., - A... Michel, - D... Hubert, - H...

Mathias Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section D), au profit : 1 / de M.

X..., le 22 novembre 1993, le remboursement de la fraction de la pension de vieillesse correspondant aux troisième et quatrième trimestres 1990, dont sa mère, Mathilde X..., décédée le 12 août 1990, était

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 17 décembre 1993, qui, pour homicide et blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut

de compter ses testicules tout en promettant 500 francs et un cadeau à Pierre-Mickaël qui devait choisir ce qu'il devrait faire sur "Papy" moyennant, cette fois-ci, 50 francs et un cadeau pour Mathilde

Z..., de Me Vuitton, avocat de la SCP Mathieu-Nicolas, les conclusions de M.

Mathieu X..., demeurant ... à Sainte-Foy-les-Lyon (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1995 par le tribunal d'instance de Gap, en matière électorale, le concernant, LA COUR, composée

1 Avis n° 2023-157 du 17 août 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Mathilde Flauss LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2024-89 du 29 février 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Mathilde Colas LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2025-115 du 10 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Mathilde Renaudie LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction