CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

806 résultats pour « Michel Marion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722f3cd58014677403996

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

Raoul X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Michèle Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle

Page 11 sur 41

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

6137224ccd580146773fbd45

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Michel A..., demeurant "Castille-le-Bas", commune de Saint-Orens, Pouy Petit (Gers), 2 / Mme Blanche Z...

Source officielle
CC

civ3

61372276cd580146773fd48a

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Michel Z..., demeurant à Fouras (Charente-Maritime), ..., 2 / de Mme Michèle Y... épouse Z..., demeurant à Fouras (Charente-Maritime), ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613722c1cd58014677401154

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Michel YW..., SARL Bijouterie Michel YW..., demeurant ..., 55°/ de Mme Irène XV..., demeurant ..., 56°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721efcd580146773f8d9d

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Maisons Phénix Lorraine, dont le siège est à Dieue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00835

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Michèle J...

Source officielle
CC

civ3

613721d2cd580146773f7b91

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Michel C..., 28/ Mme Michel C..., demeurant tous deux ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de la compagnie d'assurances

Source officielle
CC

civ3

61372664cd5801467742535d

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Jean-Pierre B..., demeurant ..., 3 / Mme Huguette B..., épouse C..., demeurant ..., 4 / Mme Michèle X..., épouse B..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1e1

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Michel X..., demeurant "Hameau de la Mer" à Montfarville (Manche), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a77b

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Michel X..., demeurant ..., 2 / de la société à responsabilité limitée (SARL) Agence Porte, dont le siège est ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613721d2cd580146773f7b6b

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Michel X..., demeurant Les Cottages n° 8 à Cernay-la-Ville (Yvelines), 2°/ M. Jean Y..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 3°/ Mme Jeannine, Marie, Josèphe X..., épouse Z..., 4°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372204cd580146773f9840

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Michel X..., demeurant Le Clos Saint-Donnet à Dully (Suisse), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1e5

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Michel Y..., 3 / Mme Y... née X..., demeurant ensemble ... à Martinet (Vendée), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee2b

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Z..., Thérèse, Blanche Richaud veuve X..., demeurant Les Asphodeles, ..., 2 / de Mme Michèle

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee31

Cassation

20 décembre 1995

20 décembre 1995

Michel X..., demeurant : 76220 Ernemont, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd9f1

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Michel F..., demeurant ..., 3 / M. Patrick F..., demeurant ..., 4 / Mme Françoise F..., épouse Y...

Source officielle
CC

civ3

613722cecd58014677401b86

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Michel A..., 2°/ Mme Josette X..., épouse A..., demeurant ensemble 3-5-7, rue du Château, 92500 Rueil-Malmaison, 3°/ la société Gourmet du château, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1ec

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

Michel X..., 2 / de Mme Geneviève Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Scye (Haute-Saône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

civ3

61372351cd58014677408322

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Jean-Michel Z..., 2 / Mme Monique X..., épouse Z..., demeurant tous deux ... 4, 44500 La Baule Escoublac, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089b9

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Michel Z..., demeurant : 15100 Tanavelle, en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1997 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle