X...), Paolo B... d'or (gérante Ch. X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...

Manuel Z..., 3°) Mme Paola Manuela de B..., 4°) Mme Fernanda de B..., 5°) M. Toni de B..., 6°) M. Marcio de B..., tous héritiers de M.

Bernard Y..., 48 / de Mme Paola U..., 49 / de Mme Anne XE..., ces personnes étant toutes domiciliées à TF1, ... (Hauts-de-Seine) défendeurs à la cassation ; II.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque Pallas - BPF -, anciennement dénommée Banque Privée de Gestion Financière, société anonyme,

AVAIT CHOISI COMME SECOND DEFENSEUR AU COURS DE L'INSTRUCTION M PAOLI; QU'EN CONSEQUENCE L'ORDONNANCE DEVAIT ETRE AUSSI NOTIFIEE A CE DERNIER -; ATTENDU D'UNE PART QUE X... ET Y...

(les consorts X...) se sont portés cautions solidaires du remboursement du prêt de la somme de 1 000 000 francs consenti par la société Cofbi, aux droits de laquelle se trouve la banque San Paolo (la banque

Rocco X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société Banque San Paolo, société anonyme anciennement

331, alinéa 1er, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que les témoins, Michèle V , ex-épouse de l'accusé Paul-Xavier X , Paula

prévenu avait lui-même investis et qu'il avait collectés auprès d'autres investisseurs ; qu'en outre l'examen des comptes bancaires ouverts au nom de la société Galillée International à la Banque San Paolo

MEDICA, il est bien établi par ces pièces qu'il disposait également d'un contrat de travail ; que force est de constater que les EDITIONS TECHNIQUES n'ont, depuis 1970, procédé à aucune affiliation de Paolo

[Z] et autre Défendeur: l'entreprise Paillas Laurent et autre Requête n°: 458/22 Ordonnance n° : 91090 du 27 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Aéras Dommages

X..., atteint d'une affection de longue durée, afin de se rendre de son domicile situé à Bastia au centre Paoli-Calmettes de Marseille, pour y recevoir des soins en relation avec son affection mais a refusé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut Paoli Calmettes, dont le siège est ... (9e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu

X...), Paolo B... d'or (gérante Ch. X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...

l'immeuble Lafayette, représenté par son syndic en exercice, Mme X..., domiciliée Agence Mérimée, ..., 2 / de la compagnie Axa assurances, prise en la personne de son représentant légal, le Cabinet Paoli

PAOLO X...

Paolo A..., supérieur hiérarchique de M.

..., demeurant à Ledeuix (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Souviron Palas