Patrick X... a cédé à son seul associé, M.

poteaux litigieux n'avait causé aucune atteinte à la destination des lieux ni aucun trouble à leur exploitation, à l'exception d'une gêne ponctuelle à l'installation d'une nouvelle machine de nettoyage à sec

culpabilité du prévenu Jean-Charles X..., que Jean-Marie Z..., au volant d'un ensemble routier, a quitté une aire de stationnement et a traversé la route pour reprendre sa direction au moment où, en sens

première instance a retenu la bonne foi de Me Patrick A... quant à l'usage d'un tampon de notification de conclusions.

Patrick, contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 19 mai 2009, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 75 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de

Patrick Y... et M.

Celle-ci, si elle ne conteste pas que l'activité d'enregistrement des abonnements correspond à la prise de commandes au sens de l'article L.7321-2 du code du travail, fait valoir que M Patrick X... ne

Patrick X..., Mme Y...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, du 30 janvier 1997, qui, pour ingérence ou prise illégale d'intérêts, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 200

Yann, - C...Patrick, - G...Patrick, - I...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 2005, qui, pour organisation frauduleuse d'insolvabilité, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec

mosquée de Srasbourg, la Ligue contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2006, qui a relaxé Patrick

Patrick GGG..., domicilié [...] , 69°/ à Mme Patricia HHH..., domiciliée [...] , 70°/ à M. Christian III..., domicilié [...] , 71°/ à M. JJJ... KKK..., domicilié [...] , 72°/ à M.

Patrick X... sont occupants sans droit ni titre des 140 ha 05 a 82 ca de terres et de bâtiments agricoles situés dans le département du Val-d'Oise sur les communes de Villiers-le-Sec, le Mesnil-Aubry,

Patrick Picquendar, assesseurs ; "alors qu'il résulte des dispositions des articles 245 et 250 du Code de procédure pénale que le président et les assesseurs de la cour d'assises sont désignés par le

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 8 mars 2001, qui, pour abus de biens sociaux et abus de confiance, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

Patrick X... a entrepris des démarches en vue de faire baptiser ses enfants et qu'il a sollicité l'accord de Mme Z...

Patrick, M... Jean-Paul, N... Alain, O... Marc, P... Alain, Q... Michel, R... Jean-Michel, S... Yves, T... Gérard, U... Alain, V... Michel, XW... Claude, XX...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1993, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts