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218 résultats pour « Ruth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101030

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

litigieux de 1950 à 1982 appartenant à Joséphine Z... qui en avait hérité de son père François ; que Pierre J..., né en 1963, déclarait disposer des mêmes terrains B140, 141 et 142 pour y mettre ses ruches

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310266

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Le temoin PIU RUAHE n'a connaissance d'aucun fait, d'aucune construction avant 1992 et ne connait pas le gardien KI.... Il ne connait qu'une seule des trois parcelles (la premiere partie du lot).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11091

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Monsieur I... au restaurant [...] en date du 15 juin 2013 rédigé en ces termes : « Bonjour G..., C... sera productive, valider avec elle ses horaires elle devra donc remplacer une personne les matins et rush

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11315

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

salariés et d'anciens salariés situés à différents niveaux hiérarchiques des sociétés filiales, mais aussi de clients, d'où il ressort que lors de ses visites dans les trois restaurants et en période de "rushs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201416

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

des sommes versées indifféremment sur les divers projets « Le labyrinthe », « La manipulation » et « La demoiselle d'honneur » tant à Monsieur X..., la société Artmédia, l'éditeur du roman de Madame Ruth

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301392

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

du hameau de Porto Pollo qui précisent avoir toujours considère Joséphine E... comme propriétaire des parcelles litigieuses et ajoutent pour certains avoir demande a celle-ci soit " d'installer des ruches

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05202

Cassation

15 novembre 2016

15 novembre 2016

quelque peu éloignée de l'histoire traditionnellement enseignée ; que s'il est certain qu'à l'issue du montage opéré, il a été choisi de ne diffuser que les scènes significatives, les rushes

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201180

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

production demandée très conséquente, qu'il lui a semblé pendant cette période que Jean Y... ne disposait d'aucune équipe créative sur ce portefeuille et « qu'il était apparemment toujours en situation de rush

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CC

comm

613723a4cd5801467740c653

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société BL associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est Ruche

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110324

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

novembre 2016, outre des charges mensuelles de 141 euros ; qu'il n'est pas démontré qu'il partage ses charges avec une compagne ; qu'il indique être propriétaire notamment de 16 ruches

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11069

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Béatrice AD..., domiciliée [...] , 101°/ Mme Chantal EEEEE..., domiciliée [...] , 102°/ Mme Anne FFFFF..., domiciliée [...] , 103°/ Mme Nathalie GGGGG..., épouse HHHHH..., domiciliée [...] , 104°/ Mme Ruth

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200740

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

il ne s'est jamais plaint d'un excès de travail, que les attestations versées aux débats de ses collaborateurs directs soulignent qu'il arrivait au travail vers 10 h 10h 30, préférant partir après le rush

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Herbert, Ludwig HA..., 302°/ Mme Ruth, Marlen XZH..., épouse HA..., demeurant ensemble à Baden Baden (RFA), 34, Rheinstrasse, 303°/ M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02325

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

pointage apparaissent : des pauses de plusieurs heures dues au fait que le salarié omettait de repointer après le temps de pause, des pauses fictives car le manager ne quittait pas son poste en plein rush

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200857

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

existent des barres rocheuses et où d'autres dangers propres à la montagne existent, risques de crue des torrents, risques climatiques, et risques afférents à la faune (notamment présence de vipères, de ruches

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201290

Cassation

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Il a répondu : « Le premier feu rouge c'est parce que j'étais pressé d'aller pointer à mon travail, je voulais arriver avant le rush. Le sens interdit c'est parce que je me suis trompé de chemin.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110102

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

et incorporels, tous droits voisins compris, sur les enregistrements "La Villanella" ,"All 'Improvviso" et "Rappresentazione di Anima e di Corpo", s'est engagée à remettre à Mme Christina X... les rushes

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00814

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

apos;ordre de 50 000 euros ne reposant sur aucun document comptable ou fiscal et ne rendant pas compte de la réalité de la situation économique de l'intéressée, qui n'exploitait que quelques ruches

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