, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Besançon (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Denis X..., demeurant à Pierrefontaine Les Varans

Michel Y..., notaire, demeurant ... (8e), 3°/ de la Société nanceienne de crédit industriel et Varin X..., venant aux droits de la société en commandite simple M.

général de la société anonyme Sitimo, dont le siège social est ..., et en sa qualité de gérant des sociétés : - la société Déco Construction, société à responsabilité limitée, - la société Le Grand Vallon

, 3 / de Mlle Anne Y..., demeurant La Maison, chemin de la Desserte, 13240 Septèmes les Vallons, 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la SCI du Vallon ; Donne acte à M.

dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1987 par la cour d'appel de Versailles (4e Chambre), au profit : 1°) de la SOCIETE NANCEIENNE DE CREDIT INDUSTRIEL ET VARIN-BERNIER

X... est intervenu de 1991 à 1997 sur le Marché des options négociables de Paris (le MONEP) par l'intermédiaire de la société Nancéienne Varin Bernier (la banque) dont il était le directeur régional ;

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 février 2005), que le 4 juin 1993, la Société Nancéenne Varin

, avenue Henri Vadon à Saint-Raphaël (Var), 2°/ M.

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit de la Société nancéienne Varin

Maryse, demeurant ... à Varennes-Vauzelles (Nièvre), 2°/ Mme Lydie Z..., demeurant ...

place Napoléon Bonaparte, 77300 Fontainebleau, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 2000 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit : 1 / de la Société nancéienne Varin-Bernier

Valence, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], 11°/ la société Gambetta 7 patrimoine, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 12°/ la société Etoile 4 Varenne

NE POUVANT DEVELOPPER BRIEVEMENT QUE DES ELEMENTS DES MEMOIRES QU'ELLES ONT DEPOSES ; ATTENDU QUE L'ARRET CONTRADICTOIRE ATTAQUE, QUI FIXE LES INDEMNITES D'EXPROPRIATION DUES PAR LA COMMUNE DE VARENNE-SUR-ALLIER

variateurs entraîne la détérioration des moteurs équipant les moto-ventilateurs ; que l'expert a également relevé que les variateurs installés par la société NV DKR Réfrigérations étaient de marque Vacon

X..., qui avait été engagé le 10 octobre 1994 en qualité de gardien-concierge par le syndicat de copropriétaires de l'immeuble " Le Vallon d'Ecully " à Lyon, a été licencié le 5 juillet 2004 pour insubordination

SOCIETE QUI AVAIT UN COMPTE A LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES BOUCHES-DU-RHONE (CRCAM), QU'APRES UN PREMIER INCIDENT DE PAIEMENT, LA CRCAM A ECRIT LE 22 OCTOBRE 1973 A NEGRINI QUE VADON

A..., demeurant ..., 3 / de la Société nancéienne Varin Bernier, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation