AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lucas Le Mans, société à responsabilité limitée, dont le siège est ZIN

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s S 94-42.964, V 94-44.439, W 94-44.440, X 94-44.441, Y 94-44.442 formés par : la société Marieau Turquois, société anonyme, dont le siège est ZIN

n'est pas contesté que le site sur lequel se situent les parcelles est pollué par les activités antérieures qui s'y sont développées et notamment celles de métallurgie du plomb puis du cuivre et du zinc

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Renosol Le Mans, dont le siège social est sis ZIN, rue des Frères Voisin, Le Mans (Sarthe

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1997 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit : 1 / de l'entreprise SERCS, dont le siège est ZIN

Didier A... et a conclu :- que l'exécution du solin entre les deux propriétés ne correspondait pas aux travaux que les consorts X... étaient tenus d'exécuter au motif que la pièce devait être en zinc et

par les travaux réalisés sur cette terrasse qui n'ont pu qu'aggraver la situation et apporter une surcharge ; qu'il apparaît qu'à l'origine, la terrasse était partiellement couverte par une toiture en zinc

Les désordres perdurent car les piquets fournis par société Miss Store ne sont pas en zinc comme prévu initialement » (conclusions p. 11) ; qu'en déboutant M. et Mme [U] de leur demande de remplacement

Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de la société anonyme SAFOC, Société des fonderies dont le siège est ZIN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cognon Morin, dont le siège est ZIN, .

d'ordonner d'office, en application de l'article L. 1235-4 du code du travail dans la limite de six mois, le remboursement par la SELAS Pharmacie du Marché, de toutes les indemnités de chômage payées à Mme Zined

Ziad Z... des chefs de complicité et recel d'abus de biens sociaux, organisation frauduleuse d'insolvabilité, fraude fiscale et blanchiment, a prononcé sur une demande de restitution d'objets saisis ;

qu'il indique, une perforation a bien été constatée par le test au bleu de méthylène douze jours encore après l'intervention ; que le docteur Z... soutient que Madame Y... présentait un diverticule de Zinker

cahier des charges du lotissement, les constructions doivent « s'harmoniser avec les volumes et les couleurs des bâtiments traditionnels d'alentour » ; qu'en s'abstenant de rechercher si le gris foncé du zinc

est d'environ 35 ans ; que, sur la partie supérieure de la toiture de l'appartement, recouverte en ardoises naturelles, les solins de pénétration des cheminées ne comportent pas de bande à solin en zinc

contestée ; que cependant, les salariés faisaient valoir dans leurs écritures que le démantèlement progressif de la société Metaleurop Nord résultait également de la cession du contrat de fourniture de zinc

dans la partie habitation de Madame D... pour 22.343 €, au remaniage de tuiles dans la maison des époux E... pour 1.296 €, et celle de monsieur F... pour 864 €, au remplacement de planche de rive et du zinc

le procès-verbal de constat d'huissier du 22 avril 2010 le confirme en indiquant en page .5 : « Il existe en outre une dalle pour récolter les eaux pluviales dans laquelle s'écoule un tuyau neuf en zinc