suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ;

de la société établi à la suite de l'accident du 20 mai 2000 sans répondre aux conclusions de Michel X... invoquant les dispositions prises par la société à la suite de cet accident, dispositions relatées

, puis, au vu des conclusions de celui-ci, n'a pas donné suite à la procédure ; que la société Duvan, qui avait remplacé le moteur à ses frais, a fait assigner le 26 février 1987 la société Schwinn devant

d'expertise A... , déposé le 29 avril 1999, sur lequel les juges du fond devaient par la suite largement fonder leur décision, n'est que la paraphrase du rapport Z... et qu'ainsi il est incontestable

Raynaud, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Badi, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Mistral conseiller rapporteur, M.

Y..., ès-qualités, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Paris 7e

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI

ne signifiait pas pour autant qu'il n'y en ait pas eu sur les lieux ; que d'ailleurs l'expert, au vu de ces constatations, indique en conclusion de son rapport, que les températures obtenues aux différents

Y... avait été en mesure de discuter le rapport d'expertise, sans rechercher si l'ordonnance nommant l'expert lui avait été notifiée et si M.

de la société TMG, que, par conclusions déposées devant le tribunal, la société Chrysalide, contestant les termes du rapport de M.

Béghin, conseiller rapporteur, M.

pour déterminer lesdits travaux ; qu'après le dépôt du rapport de l'expert, le tribunal correctionnel, statuant sur intérêts civils, l'a condamnée à effectuer les travaux préconisés, à titre de réparation

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Bellenger, conseiller rapporteur, M.

H..., docteur, expertise amiable et non contradictoire, et de ne retenir que les conclusions du rapport d'expertise judiciaire confiée à M.

, l'expert B... avait simplement envisagé, à titre de simple hypothèse, la culpabilité du sujet, la chambre de l'instruction a dénaturé les rapports d'expertise qui avaient tenu cette culpabilité pour