la société Seafrance et demandé à David W... d'organiser une table ronde en 2009 ; que la table ronde s'est tenue dans les locaux de la SNCF ; que le demandeur produit plusieurs pièces aux débats aux

la société Seafrance et demandé à David E... d'organiser une table ronde en 2009 ; que la table ronde s'est tenue dans les locaux de la SNCF ; que le demandeur produit plusieurs pièces aux débats aux

la société Seafrance et demandé à David E... d'organiser une table ronde en 2009 ; que la table ronde s'est tenue dans les locaux de la SNCF ; que le demandeur produit plusieurs pièces aux débats aux

Jean-Pierre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 2e section), dans le litige l'opposant à Mme Anne Y..., épouse X..., domiciliée

O..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-24.101 contre l'arrêt rendu le 28 août 2019 par la cour d'appel d'Agen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à M. M...

Y... demande, aux termes des conclusions qu'elle a déposées le 21 août 2009 devant cette Cour, la condamnation de M.

Z..., demandeur au pourvoi incident PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté le salarié de sa demande de condamnation de la SNCF à payer des dommages et intérêts

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les six moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, les

arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris ; Condamne Mme Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les

avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la société Y...

Z... n'étant suffisamment établi à l'encontre de Madame Teresa X..., il convient de le débouter de sa demande reconventionnelle en divorce pour faute ; qu'en conséquence, seule la demande principale de

K... un rappel de salaires au titre des périodes interstitielles, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que la succession des 765 contrats journaliers ou de quelques jours sur près de 7 années le plaçait

Les parents de Madame X..., qui étaient communs en biens, sont décédés, sa mère le [...] et son père le 13 février 2015.

de Paris ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant lesdits arrêts et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée

avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nîmes ; Laisse à chaque partie la charge des dépens par elle exposés ; Vu l'article 700 du code de procédure civile,

CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Françoise X..., épouse Y..., domiciliée [...]                    , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel

ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la société HH...

En cause d'appel, Mme B... a formulé pour elle-même une demande en divorce pour faute.

et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris ; Condamne Mme Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code

(demanderesse au pourvoi incident).