. ; qu'en secondes noces, Augustine X... a épousé Julien C... ; que, par acte notarié du 6 octobre 1973, elle a fait donation à titre de partage anticipé au profit de sa fille, Fernande, et de ses deux

Jean-Yves, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Julien Z... du délit de blessures

Paris (22ème chambre section A), au profit : 1°) de Mme A..., Eugénie, Amélie, Louise Y... veuve D..., demeurant ci-devant ... (8ème) et actuellement ... (16ème), 2°) de Mme C..., Amélie, Marie, Juliette

Yves A..., ès qualités d'administrateur des successions de Bernard Louis Marie de X..., décédé le 1er janvier 1987 et de Marie Juliette Adrienne Annick de Z... de Penanreun, décédée le 1er février 1992

Julien O..., demeurant ... (Val-de-Marne), 3 / de Mme Jacqueline P..., épouse O..., demeurant ... (Val-de-Marne), 4 / de M.

Julien D..., ès qualités de liquidateur de la société anonyme BCCI, demeurant ..., L 1135 Luxembourg, 4°/ M.

Julien A..., demeurant rue de la Poste à Congis-Thérouanne (Seine-et-Marne) ; B) d'un jugement n 94 rendu le 17 février 1995 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, au profit : 1 / de M.

d'héritier de Michel F... lui-même héritier de feu Daniel F..., 13°/ de Mme Maryse F..., née B..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de son fils mineur Julien

Julien G..., demeurant ..., 75238 Dallas (Texas), défendeurs à la cassation ; Mme Z... veuve H... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui

8°/ à la société Mazars, société anonyme à directoire, dont le siège est [Adresse 15], 9°/ à la société Soulie restauration, société par actions simplifiée unipersonnelle, 10°/ à la société Julien

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 OCTOBRE 2025 Le syndicat des copropriétaires de la résidence Charles VII du [Adresse 12], représenté par son syndic la société Jullien

Digne-Nice, recueille tous les débris et obstacles naviguant en aval du fleuve lors des opérations de dégrillage (ou dragage) au moyen d'une large pelle télécommandée à usage manuel appelée dégrilleur

Julien, C... Vincent, D... Franck, E...

Z... , - 18 000 euros à Mme Juliette Z..., - 15 000 euros à Mme Marthe D... épouse C..., - 15 000 euros à M. Jaques C..., -15 000 euros à M. Jean-François Z..., - 15 000 euros à Mme B...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit, s'agissant des rémunérations sous forme de droits d'auteur versées aux pigistes et assimilés, que Monsieur Julien XX...

IL EST FAIT GRIEF au jugement attaqué D'AVOIR annulé la désignation en date du 11 octobre 2012 de Madame Florence X..., de Messieurs Frédéric Y..., Eric Z... et Julien A...

Edouard, Julien B..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ M.

cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de la Société commerciale de matériel agricole (SOCMA), société à responsabilité limitée ayant siège rue des Trois Moulins à Saint-Julien

Julien H..., demeurant avenue du Canal (Gers), Condom, 15°/ M. Michel J..., demeurant lieudit "Saint-Justine" Beraut (Gers) Condom, 16°/ M.

Julien C... , domiciliés tous deux [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication