Patrick O..., demeurant ..., 56°/ de M. Guy T..., demeurant ..., 57°/ de M. François YE..., demeurant ..., 58°/ de M. Clément ZQ..., demeurant ..., 59°/ de M.

Le 19 mars 2008, monsieur X... écrivait à l'un des deux dirigeants : " j'attends le prévisionnel pour la fin de la semaine, par mail si possible, comme proposé par Patrick (Patrick Z..., l'un des deux

Patrick P..., demeurant ... (Moselle), 2°/ M. Paul X..., demeurant ..., 3°/ M. Alain J..., demeurant ..., Boulay (Moselle), 4°/ M.

Patrick G..., demeurant ..., 38030 L'Isle d'Abeau, 2°/ de M. Daniel E..., demeurant ..., 3°/ de M.

Z... à payer aux époux X... et à M. Lainé la somme globale de 2 500 euros et à la société Allianz IARD la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

Michel G..., demeurant ..., 17°/ de Mme Patricia N..., demeurant 140, Montée du Bois André, 50000 Saint-Lô, 18°/ de M.

moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ;Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des consorts X..., les condamne à payer

de Monsieur X..., demeurant à Ruffec (Charente), ..., 3°) de la société en nom collectif "BELLANGER ET COMPAGNIE", dont le siège est à Ferrières-en-Bray (Seine-Maritime), 4°) de Mademoiselle Patrica

Y... à payer à Mme X... la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite

. & Pascal A..., huissier de justice, reproche à la Cour d'appel de l'AVOIR condamnée à payer à Mme Patricia X... divorcée Y... la somme de 28. 000 euros à titre de dommages-intérêts, avec intérêts au

Patricia Audry, demeurant chez Mme D..., route de Bonnétable "les Anémones" le Mans (Sarthe), 2°) Docteur Patrice Y..., chirurgien, demeurant clinique Saint-Come, ...

rendus le 27 septembre 1987, par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mademoiselle Evelyne X..., demeurant à Angoulème (Charente), 27 cité Poudrière, 2°/ de Madame Patricia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Martine Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Patricia Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Patricia X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice

A..., provoquant de nombreux échanges avec le service RH, dirigé par Patrick E... et Nadège F..., présidente du CHSCT et RH en charge de l'informatique ; que sa hiérarchie ou la direction des ressources

B..., C... et X... ainsi que de la société Editrice Médiapart ; les condamne solidairement à payer à Mme A... la somme de 3 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCPA Annie et Patricia Y..., demeurant ...

Yvan Y..., 2 / Mme Yvan Y..., née Patricia Z..., demeurant tous deux ...

Serge Y..., 2°/ Mme Patricia X... épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 mai 1995 par le juge de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes, siégeant

le pourvoi formé par la société Miko, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1994 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de Mme Patricia