d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, domicilié en son parquet général, 166 rue Juliette

constitution au profit de ces fonds d'un droit de passage sur la cour appartenant à la seconde ; que par acte des 1er et 2 janvier 1893, Joseph Z... et son épouse Marie Anna A... ont vendu à leur fille Marie Juliette

l'aliénation et, si un nouveau bien a été subrogé au bien aliéné, de la valeur de ce nouveau bien à l'époque du partage ; qu'en l'espèce, l'intégralité des biens situés lieudit Messeix sur la commune de SAINT JULIEN

Julien X... pour la perte de son père : 15.000 ¿ ; - préjudice de Maïwen X... pour la perte de son grand-père : 5.000 ¿ ; 1°) ALORS QUE le juge ne peut dénaturer les termes du litige qui sont fixés

brise roche ; qu'elle sera condamnée à la rembourser pour le montant figurant dans le procès verbal de réception ; que le jugement sera confirmé pour le surplus ; qu'il résulte des rapports de l'expert JULIEN

contrat de travail fixant le temps de travail du salarié et les jours d'intervention, par contre il a été établi une fiche horaire hebdomadaire pour les années 2003 et 2004 selon lesquelles Monsieur Julien

Julien, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 5 décembre 2007, qui, après relaxe de Benoît B... du chef d'homicide involontaire, s'est déclarée incompétente

Juliette, demeurant HLM La Blacarde, K1, à Hyères (Var), 28°) Madame XA...

Julien, demeurant ..., 4°/ la compagnie La Nordstern, société anonyme, dont le siège social est ... (8ème), 5°/ le Groupe d'assurance La Concorde, dont le siège social est ... (9ème), 6°/ M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Style et Art Consultant, société à responsabilité limitée, dont le siège est place du Maquis des Glières, 74160 Saint-Julien-en-Genevois

Julien B..., demeurant ..., 5 / M. François C..., demeurant HLM "Le Bourdaric", 07140 Les Vans, 6 / M. Thierry X..., demeurant : 07140 Chambonas, 7 / M.

2000 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de la société Etudesol, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone d'activités du Moulin à Vent, avenue des Mares Julienne

Julien X..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 2 / de M. Jean-Laurent B..., pris tant en sa qualité de directeur actuel du Centre anti-cancéreux de Rennes, qu'en son nom personnel, demeurant ...

société Diane, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ au procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, domicilié en son parquet général, 166 rue Juliette

dates, Johanna X... se trouvait à l'accueil du magasin ainsi que, de dernière part, des attestations émanant de Jean-Pierre C..., de Anne D..., de Goerges I..., de Fabrice F..., d'Angela G... et de Julien

X..., accompagné de ses deux enfants nés en [...] et la mère de ces derniers, et dans une moindre mesure, accompagné de sa fille Julia, ainsi que de sa mère Paule ; que s'agissant de la famille de M.

JULIEN, V... PAUL, U... ANDRE, S... ANDRE ET O...

société ICI PAINTS DECO FRANCE ; en novembre 1997, dans le cadre d'un plan social, Monsieur X... a été replacé sur un poste de responsable administratif des ventes, à MARSEILLE, au sein de la société Julien

chance de vendre son fonds de commerce à la société SQUARE 18 pour le prix de 350.000 euros en 2008 ; AUX MOTIFS QU' « il est acquis que pat acte soue seing prive -du 15 février 2008 les sociétés Juliard

Julien N..., domicilié [...] , 17°/ M. Jean-Baptiste O..., domicilié [...] [...] , 18°/ M. Cédric Q..., domicilié [...] , 19°/ M. Julien R..., domicilié [...] , 20°/ M.