A..., Léon, Charles B..., demeurant ... à Plombières-les-Bains (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1990 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre), au profit de : 1°/ M.

ancienne, agrandie par l'aménagement des combles en 2008 et équipée d'un chauffage central par géothermie, comprenait neuf chambres, situées au rez-de-chaussée et à l'étage, dont sept avec salle de bains

dont l'une sur un site proche de Poitiers, des mesures de reclassement interne dans diverses sociétés du groupe assorties d'une aide à la mobilité, des mesures d'âge, des mesures de revitalisation du bassin

intégrée qui laisse passer des infiltrations d'eau et dont la réfection peut être estimée, sur devis d'entreprise, à la somme de 3.296,70 euros TTC - de l'eau stagne dans le fond du bassin

Que restent en question la suppression de l'installation du gaz, et la démolition de la construction accolée au lot n° 3 impliquant la suppression de deux chambres et de la salle de bain dont Mesdames

Petruccelli le 12 février 1975, publié le 20 février 1975 à la conservation des hypothèques de Gap, volume 3655 numéro 13, entre les fonds dominants : parcelles cadastrées commune de Monêtier-les-Bains

de Chambéry ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains

Attendu que, par quatre ordonnances du 11 octobre 1994, le président du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains a autorisé des agents de la Direction générale des Impôts, en vertu de l'article

CHAMBERY ; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE D'AIX-LES-BAINS

2009 en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 2008 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans un litige les opposant à la Matmut assurances et à la caisse primaire d'assurance maladie de Digne-les-Bains

séquestrations, escroquerie, abus de situation de faiblesse et abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de modification de contrôle judiciaire, rendue le 5 janvier 2000 par le juge d'instruction de Digne-les-Bains

du Code civil, ensemble l'article 678 du même code ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 mai 1978), que Legal a entrepris la construction d'un appentis destiné à l'installation d'une salle de bains

X... devant le Conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains étaient recevables dès lors que l'instance avait été introduite avant que le Conseil de prud'hommes de Chambéry n'ait constaté son dessaisissement

par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Restaurant du Château, société à responsabilité limitée, dont le siège est Parc du château des Gipières, 26570 Montbrun-les-Bains

Jim X..., demeurant ... à Saint-Gilles-les-Bains, 97434 Saint-Paul, en cassation d'une ordonnance rendue le 13 septembre 2000 par le juge de l'expropriation du département de l'Aube siégeant à Troyes

décision n° 10062 F rendu le 15 janvier 2003 par la Chambre sociale de la Cour de Cassation, mentionne que la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen est l'avocat de l'Office du Tourisme de Digne-les-Bains

La société Chef EMG, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], compagnie hotelière et fermière d'Eugénie-les-Bains Michel Guerard a formé un pourvoi le 22 décembre 2022 contre l'arrêt

1989 dont il a été définitivement jugé par un arrêt de la Cour de Chambéry du 14 décembre 1993, passé en force de chose jugée et confirmatif d'un jugement du Tribunal de grande instance de Thonon les Bains

souverainement retenu qu'un droit de passage conventionnel avait été consenti par la société civile immobilière (SCI) Hôtel Grill Campanile sur sa parcelle permettant de relier la route nationale et le bassin

Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 00-45.501 à 00-45.509 ; Sur le moyen unique commun aux pourvois : Attendu que Mme Di X... et huit autres agents de la société Houillères du Bassin de Lorraine