Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 4.

Y..., alors, selon le moyen : 1°/ que dans son arrêt du 22 novembre 2011, la cour d'appel, après avoir relevé, dans les motifs, que MM.

Examen du moyen Enoncé du moyen 3. M. K..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son enfant mineur T..., et Mme E...

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi incident, ci-après annexé 7.

Examen des moyens Sur le second moyen, pris en sa seconde branche, ci-après annexé 2.

Veynat, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2015 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale),

Veynat, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2015 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale),

Examen des moyens Sur les premier moyen, deuxième moyen, troisième moyen, pris en sa première branche, et quatrième moyen, ci-après annexés 4.

X..., de l'association FO consommateurs et de la société Sony France ; Joint les pourvois n° X 09-14. 316 et D 09-14. 667 qui sont connexes ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi

GU... , et de changement d'administrateur provisoire formée par cette dernière ; Sur les premières branches des premier et troisième moyens du pourvoi n° C 15-24.557 et le second moyen du pourvoi n°

Examen des moyens Sur le second moyen, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 2.M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 juillet 2013), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 6 octobre 2011, pourvoi

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, et le second moyen, ci-après annexés 5.

second moyen : Attendu que M.

n'est pas fondé ; Sur le cinquième moyen : Attendu que l'avocate fait le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen : 1°/ que la lettre adressée par le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau

Examen des moyens Sur le second moyen, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables les demandes du syndicat à l'encontre de M. C... Enoncé du moyen 7.

moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que pour fixer la créance de la mutuelle Prado au passif de la liquidation judiciaire de la société

X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes en indemnisation par Mme Y... de ses cohéritiers au titre des conséquences fiscales de sa gestion du patrimoine de la défunte, alors, selon le moyen :

, qui manque en fait en sa deuxième branche, n'est pas fondé pour le surplus ; Et sur le second moyen du même pourvoi : Attendu que Mme [Q] fait grief à l'arrêt d'ordonner la compensation

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.