Z... et Mme Y... avec la société Scoring, la deuxième branche s'attaque à des motifs surabondants ; D'où il suit qu'inopérant en sa seconde branche le moyen, mal fondé en sa première, ne peut être accueilli

Il a fait appel de ce jugement. Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, pris en ses trois dernières branches et le troisième moyen, pris en sa première branche 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 décembre 2000),

Sur le moyen, pris en ses autres branches Enoncé du moyen 5.

Sur le troisième moyen du premier pourvoi, pris en sa première branche, et le septième moyen du second pourvoi, pris en sa première branche, réunis Énoncé du moyen 29.

branches, le quatrième moyen, pris en sa première branche, et le huitième moyen 11.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, le deuxième moyen, pris en ses deux premières branches, et le troisième moyen, pris en sa première branche, du pourvoi n° V 23-12.369

en sa première branche n'est pas fondé ; Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, tel qu'il figure au mémoire en demande du pourvoi n° C 96-41.671 annexé au présent arrêt : Attendu que

Sur le moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche, le premier moyen du pourvoi incident, pris en sa première branche, rédigés en termes identiques, réunis, et le second moyen du pourvoi incident

Sur le premier moyen du pourvoi n° W 99-11 386 formé par la société ADC : Attendu que la société ADC fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement sur le principe de la responsabilité et de n'avoir

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, et sur le troisième moyen 4.

X... fait grief à l'arrêt d'avoir écarté des débats les écritures et documents produits en appel par l'intéressé alors, selon le moyen, que le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer

Examen des moyens Sur le premier moyen 6.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, sur le deuxième moyen, pris en sa troisième branche, et sur le troisième moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le second moyen, pris en sa seconde branche 6.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

francs d'amende et, pour défaut d'établissement des documents nécessaires au décompte de la durée du travail, à 13 amendes de 150 francs chacune ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

le moyen ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu d'abord que, sous