ASSOCIÉS ; AUX MOTIFS QUE la société TF & Associés justifie que son numéro de RCS est le 503 808 768 alors que celui de la société TELFRANCE SERIE est le 453 830 382 et qu'elles sont deux personnes morales

ET SIEUR CHAGNON Q..., CES DEUX DERNIERS AUX DROITS D'ALFRED E..., DAME VEUVE MARCEL XW..., EUGENE XI..., RAYMOND XH..., DAME ALEXANDRE XM... DIVORCEE X..., FRANCOIS D..., XC...

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Chantal Cousseau-Collomp, Antoine Perot et Laurianne Rageau, anciennement dénommée Chantal Cousseau-Collomp, Alexandre

à son égard ; que les relations conflictuelles existant entre deux salariés ne peuvent caractériser un harcèlement moral que si elles se manifestent par des agissements répétés ayant pour objet ou pour

d'agence Aurélien E..., responsable d'agence * Alexia Z..., chef d'équipe, responsable de tournée, ayant travaillé sous les ordres de Delphine X... de 2003 à 2006, Cédric MEA, responsable d'agence • Alexandre

Alexandre et Adrien Y... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 mars 2008), que Mme Elisabeth X... a subi des transfusions sanguines lors d'un accouchement le 29 avril

Alexandre XP..., demeurant ..., 69 / de Mme Ariel YU..., demeurant ..., 70 / de Mme Marie-Jeanne ZC..., demeurant ...Ecole, 57100 Valmestroff, 71 / de Mlle Annie ZE..., demeurant ..., 72 /

, ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., à Rennes (Ille-et-Vilaine), et de la résidence "Les Jardins de Saint-Laurent", agissant poursuites et diligences de leur syndic le cabinet Alexandre

appel du ministère public et des parties civiles, elle a été déclarée coupable et condamnée à verser des dommages- intérêts aux proches de Kassa X... et de Georges Y..., en réparation de leur préjudice moral

compte de la société CPC Pack, son employeur d'origine, et celui de la société Biocosm, nouvellement créée, le tout dans un rapport de subordination juridique vis-à-vis du dirigeant des deux personnes morales

Alexandre Y..., domiciliés [...]                                                 , 7°/ à M.

Alexandre Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 septembre 2018, où étaient présents : Mme X..., conseiller

Alexandre Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Alexandrine, épouse J..., L... Dominique, veuve M..., l'Association française des hémophiles, N...

Alexandre X..., 2°/ à Mme Karin Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ à la société X...

Alexandre, BRAHIM C..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 novembre 1990 qui, pour banqueroute, les a condamnés, chacun, à 6 mois d'emprisonnement avec

indemnité de préavis, des congés payés y afférents, d'une indemnité conventionnelle de licenciement, de dommages et intérêts en réparation du licenciement sans cause réelle et sérieuse et du préjudice moral

22, cours Pierre Puget, Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 17 / de l'Entreprise Chauvet, dont le siège social est résidence Michelet de Lattre, ... (1er) (Bouches-du-Rhône) 18 / de l'entreprise Morel