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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00676
2 avril 2014
C... le 11 décembre 2008 que Mme X... aura accompli six saisons en septembre 2009, ce qui fait remonter sa première saison au showroom en 2006, année au cours de laquelle la salariée était sous contrat
cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03665
17 juin 2009
André, - C... Dominique, - Y... Luc, - A...
613723cfcd5801467740e7b3
5 décembre 2001
André DM..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 249 / de M.
61372268cd580146773fcb1d
14 février 1995
Andrée, demeurant ... (Nord), 80 / de M. ZK... Salvatore, demeurant ... (Nord), 81 / de M. ZL... Bernard, demeurant ... (Nord), 82 / de M. ZN... Gérard, demeurant ... (Nord), 83 / de M.
6137222acd580146773fac20
3 février 1994
nom collectif, dont le siège est ZAE Saint-Guenault à Evry (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1989 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit de : 1 ) Mme Andrée
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100475
8 avril 2009
Pierre André Z... issu de son mariage avec Mme Y... ; que le 7 novembre 2002, M.
61372284cd580146773fdea3
7 décembre 1995
septembre 1993 par la cour d'appel de Rouen (3e chambre civile et sociale réunies), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Manche, dont le siège est Montée du Bois André
6137210ccd580146773f08b7
16 mai 1989
André, domicilié à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., 2°) Monsieur Z...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201958
8 décembre 2011
André C... et D... et des actes subséquents passés au nom de la société ; qu'un arrêt d'une cour d'appel a donné acte aux appelants de leur désistement et les a condamnés aux dépens d'appel, avec droit
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01145
20 septembre 2017
la société Dolla et de la société Arenys ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Dolla, qui exerce l'activité de grossiste en fruits et légumes et commercialise notamment des melons, hors saison
édure suivie sur leur plaintec/Jean-Baptiste et Roger Z
6079a8229ba5988459c4be6d
19 juin 1989
correctionnelle, en date du 6 juillet 1988, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte contre Jean-Baptiste et Roger Z..., Joseph A..., Alexandre et Michel B..., René C..., Félix et Joseph D..., Jean-André
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01085
19 mai 2009
congés payés y afférent, correspondant à un temps de pause, à Mme Y..., Mme Z..., Mlle A..., Mme B... et Mme C..., aux motifs que « dans la période du 1er janvier 2000 au 31 mars 2001, Mesdames Andrée
61372541cd5801467741c3d4
27 avril 1993
André, - C... Jean-Pierre, - D... Robert, - RUSSO Paul, - Z...
613720a4cd580146773ecd17
9 novembre 1987
. ; 2°) Monsieur Jean A..., La Grange, à Lizines (Seine-et-Marne) ; 3°) Monsieur André Y..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), 8, cours Marigny ; 4°) Monsieur Pascal E..., demeurant à Montreuil (Seine-Saint-Denis
6079a8089ba5988459c4b9fc
9 novembre 1981
ANDRE, - A... HYPPOLYTE, - B... CLEMENT, - C... HUGUES, - D... PIERRE, - E...
61372184cd580146773f46ff
17 décembre 1991
André A..., demeurant et domicilié ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), 6°) l'Entreprise Grosfilex SARL Arban, dont le siège est à Arbent, BP 2 Oyonnax (Ain), 7°) la société Entreprise Girard SNAF, dont
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00566
3 juin 2014
respectivement en 1966 et 1996, enregistrée en 1998 pour la seconde et renouvelée le 6 octobre 2006 pour la première ; que, s'il ressort des tableaux des classifications établies par C&A, pour les saisons
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00691
Roger C..., Roger D..., Alain B..., Josette T..., Patrick E..., Jean-Marcel F..., Suzanne F..., Alain G..., Gilbert H..., Jean-François I..., Bernadette R..., Léonardo J..., Josiane S..., Roger K..., André
61372410cd58014677411c58
10 décembre 2003
Georges Jauregui, demeurant Maison Fayanas, 64130 Libarrenx, 56 / de Mme Sylviane Jauregui, demeurant : 64130 Libarrenx, 57/ de Mme André Jimenez, demeurant Lotissement Tartachu, 64130 Libarrenx,
61372321cd58014677405d7d
16 juillet 1998
André X..., demeurant ... Sablon, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
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