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457 résultats pour « André SAMSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00676

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

C... le 11 décembre 2008 que Mme X... aura accompli six saisons en septembre 2009, ce qui fait remonter sa première saison au showroom en 2006, année au cours de laquelle la salariée était sous contrat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03665

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

André, - C... Dominique, - Y... Luc, - A...

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

André DM..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 249 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb1d

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Andrée, demeurant ... (Nord), 80 / de M. ZK... Salvatore, demeurant ... (Nord), 81 / de M. ZL... Bernard, demeurant ... (Nord), 82 / de M. ZN... Gérard, demeurant ... (Nord), 83 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137222acd580146773fac20

Cassation

3 février 1994

3 février 1994

nom collectif, dont le siège est ZAE Saint-Guenault à Evry (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1989 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit de : 1 ) Mme Andrée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100475

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Pierre André Z... issu de son mariage avec Mme Y... ; que le 7 novembre 2002, M.

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdea3

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

septembre 1993 par la cour d'appel de Rouen (3e chambre civile et sociale réunies), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Manche, dont le siège est Montée du Bois André

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f08b7

Cassation

16 mai 1989

16 mai 1989

André, domicilié à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., 2°) Monsieur Z...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201958

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

André C... et D... et des actes subséquents passés au nom de la société ; qu'un arrêt d'une cour d'appel a donné acte aux appelants de leur désistement et les a condamnés aux dépens d'appel, avec droit

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01145

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

la société Dolla et de la société Arenys ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Dolla, qui exerce l'activité de grossiste en fruits et légumes et commercialise notamment des melons, hors saison

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur leur plaintec/Jean-Baptiste et Roger Z

6079a8229ba5988459c4be6d

Cassation

19 juin 1989

19 juin 1989

correctionnelle, en date du 6 juillet 1988, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte contre Jean-Baptiste et Roger Z..., Joseph A..., Alexandre et Michel B..., René C..., Félix et Joseph D..., Jean-André

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01085

Cassation

19 mai 2009

19 mai 2009

congés payés y afférent, correspondant à un temps de pause, à Mme Y..., Mme Z..., Mlle A..., Mme B... et Mme C..., aux motifs que « dans la période du 1er janvier 2000 au 31 mars 2001, Mesdames Andrée

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3d4

Cassation

27 avril 1993

27 avril 1993

André, - C... Jean-Pierre, - D... Robert, - RUSSO Paul, - Z...

Source officielle
CC

comm

613720a4cd580146773ecd17

Cassation

9 novembre 1987

9 novembre 1987

. ; 2°) Monsieur Jean A..., La Grange, à Lizines (Seine-et-Marne) ; 3°) Monsieur André Y..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), 8, cours Marigny ; 4°) Monsieur Pascal E..., demeurant à Montreuil (Seine-Saint-Denis

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CC

cr

6079a8089ba5988459c4b9fc

Cassation

9 novembre 1981

9 novembre 1981

ANDRE, - A... HYPPOLYTE, - B... CLEMENT, - C... HUGUES, - D... PIERRE, - E...

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CC

civ1

61372184cd580146773f46ff

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

André A..., demeurant et domicilié ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), 6°) l'Entreprise Grosfilex SARL Arban, dont le siège est à Arbent, BP 2 Oyonnax (Ain), 7°) la société Entreprise Girard SNAF, dont

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00566

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

respectivement en 1966 et 1996, enregistrée en 1998 pour la seconde et renouvelée le 6 octobre 2006 pour la première ; que, s'il ressort des tableaux des classifications établies par C&A, pour les saisons

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00691

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

Roger C..., Roger D..., Alain B..., Josette T..., Patrick E..., Jean-Marcel F..., Suzanne F..., Alain G..., Gilbert H..., Jean-François I..., Bernadette R..., Léonardo J..., Josiane S..., Roger K..., André

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soc

61372410cd58014677411c58

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Georges Jauregui, demeurant Maison Fayanas, 64130 Libarrenx, 56 / de Mme Sylviane Jauregui, demeurant : 64130 Libarrenx, 57/ de Mme André Jimenez, demeurant Lotissement Tartachu, 64130 Libarrenx,

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405d7d

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

André X..., demeurant ... Sablon, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

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