CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

264 résultats pour « Bélaïche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00827

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Richard C..., gérant non associé de la société LCLP SA et Cie, société en commandite simple, exploitante du PALM BEACH CASINO : - le 18 décembre 2006 aux fins de le représenter lors de la réunion du CHSCT

Source officielle
CC

soc

613723d7cd5801467740edb6

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Michèle XH..., demeurant ..., 39 / de Mme Béatrice XI..., demeurant ..., 40 / de Mme Sylvie XJ..., demeurant ..., 41 / de Mme Catherine XL..., demeurant 21, Le Clos des Presbytères, 28270 Beauche

Source officielle
CC

civ3

6137224ecd580146773fbe05

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Belaïd D..., demeurant à Touar Tamlalt, commune rurale de Temsia, province d'Agadir (Maroc), 4 / Mlle Fatima D..., demeurant commune rurale de Temsia, province d'Agadir (Maroc), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Shabestary

61372162cd580146773f34c9

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Abrahim Z..., demeurant 13333, 13 th Terrace Pal Beach Garden Floride (USA), 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372296cd580146773fed29

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Y..., demeurant 1416 Ponderosa Arch - Virginia Beach - V.A, 23456 Etats-Unis, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100516

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

mariage ; que le total des cessions immobilières encaissées du jour du mariage jusqu'au jour de la séparation judiciaire en septembre 2009 est de 144 377 ¿ + prix de cession du F2 résidence le Palm Beach

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100041

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

1ère civ., 19 mars 2009, pourvoi n° 07-17.802), que M. et Mme X... ont acheté auprès de la société Transcontinent voyage Saint-Pierre un séjour pour la période du 10 au 21 janvier 2001 à l'hôtel Coco Beach

Source officielle
CC

civ1

613723afcd5801467740ce57

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

B..., administrateur de sociétés, qui la signait, agissait, d'une part, pour la Société du casino et, d'autre part, pour le compte d'une société Eden beach casino de Juan-les-Pins, bénéficiaire d'un bail

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200786

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

dansante ; que la circonstance d'aggravation du risque mentionnée au contrat tirée du développement d'une activité de discothèque ne pouvait être caractérisée que s'il était établi que le restaurant Beach

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10132

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

Transaction & Hospitality, au profit de M. et Mme O..., AUX MOTIFS PROPRES QU'« il est admis par les parties que suivant acte du 12 mai 2006, la société Samo 1er, elle-même mandatée par la société Crystal Beach

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200079

Cassation

24 janvier 2013

24 janvier 2013

en contact avec la clientèle doit recevoir les sommes perçues à ce titre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Casino de la Pointe Croisette (la société) qui exploite le casino du Palm Beach

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59aa0

Cassation

11 juillet 2000

11 juillet 2000

de la SA Nelson consulting, de la SA Strategy holding, de la SA PME stratégie, de la SARL SMB Sport management Bertrand, de la SARL BGC Caraïbes, de la SARL BGC Océan Indien HC, et de la SNC Fortuna beach

Source officielle
CC

comm

6137238fcd5801467740b584

Cassation

11 juillet 2000

11 juillet 2000

société Strategy holding SA, de la société SA PME stratégie, de la société SARL SMB sport management Bertrand, de la société BGC Caraïbes, de la société BGC Océan indien HC et de la société Fortuna beach

Source officielle
CC

civ1

613721a4cd580146773f5878

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Yong, demeurant à Punaauia (Tahiti), PK 8, face au Maeva beach, côté montagne, lotissement Nina Peata, en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1990 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300475

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

[U] [Z], exploitant sous l'enseigne Blues Beach, domicilié [Adresse 2], 2°/ la société [F] [M] (SELU), société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], agissant en qualité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101441

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Y... de sa demande tendant à se voir reconnaître une créance de 66. 000 euros sur la succession de Belaïd Y... ; AUX MOTIFS QUE le devoir moral d'un enfant envers ses parents n'exclut pas qu'il puisse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300391

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Y... le 31 décembre 1985 à compter du 1 er janvier 1985 indique que les lieux se composent d'une boutique au rez-de-chaussée, au coin du passage Belaïd, communiquant par un escalier à l'entresol avec deux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100049

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

de capacités intellectuelles supérieures à la moyenne de la population globale ; qu'en 2001, il s'était déjà porté caution d'un prêt de 30.000.000 FCFP accordé par la SGCB à la société Tabac du Palm Beach

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100796

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

L... devait payer également à Mme I..., « à titre de prestation compensatoire : a) le montant total séquestré au cabinet d'avocats anglais Payne Hicks Beach appartenant à Monsieur Q...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100851

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

ce changement de conseil était son droit absolu et nullement un moyen dilatoire, et fait valoir que son conseil, au regard de l'appel sur le contentieux opposant la société SYCIM à la société ADAMA BEACH

Source officielle

Page 12 sur 14

← PrécédentSuivant →