d'assortir d'une nouvelle astreinte provisoire de 50 euros par jour de retard l'obligation de travaux impartie par l'arrêt de cette cour rendu le 27 septembre 2018, consistant en la réalisation de barbacanes

Jacques T..., Mmes Marie-Jeanne U..., épouse T..., Barbara V..., épouse W..., MM.

Miroise, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la POLYNESIE FRANCAISE, en date du 5 mars 2005, qui, pour tortures et actes de barbarie ayant entraîné la mort de la victime sans intention

mandaté par une organisation syndicale ; qu'en l'espèce Mlle Y... était bien protégée ; que de plus l'employeur avait le 30 mai 1986 sollicité de l'autorité administrative l'autorisation de licencier Barbara

fondé ; Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le second moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Barbara

REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, les demandeurs aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, les demandeurs au pourvoi à payer à Mme B..., veuve Z..., Mme Barbara

le pourvoi formé par Mlle Marie-José Z..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1992 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Mlle Barbara

TENDANT, D'UNE PART, A CE QU'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE WEDDING (BERLIN-OUEST) AYANT CONDAMNE KURT Y..., DE NATIONALITE ALLEMANDE, MAIS ACTUELLEMENT DOMICILIE EN FRANCE, A PAYER A LA MINEURE BARBARA

Barbara, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 9 février 1999 , qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée

Il faut donc immédiatement abroger pour anticonstitutionnalité des articles barbares 395, 396, 397, 397-1, 397-2, 397-3, 397-3-1, 397-4 code de procédure pénale !"

Il faut donc immédiatement abroger pour anticonstitutionnalité des articles barbares 395, 396, 397, 397-1, 397-2, 397-3, 397-3-1, 397-4 code de procédure pénale !"

Il faut donc immédiatement abroger pour anticonstitutionnalité des articles barbares 395, 396, 397, 397-1, 397-2, 397-3, 397-3-1, 397-4 CPP !

, qui, au terme d'une étude personnalisée, lui a conseillé d'investir dans un programme de réhabilitation du château de [Localité 1], développé sous l'égide de la société Financière Barbatre

2009, avocat de Mme Joëlle Y..., domiciliée ..., en rectification de l'arrêt n° 2162 F-D rendu par la chambre sociale le 4 novembre 2009 sur le pourvoi n° B 07-43.890 dans l'affaire l'opposant à Mme Barbara

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Barbara L., née A., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1984 par la cour d'appel de Colmar

Tayeb X..., demeurant Ch. 4169 ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit de la société Barbera, société anonyme, dont

C..., domiciliée [...] , 5°/ à Mme Barbara Y..., domiciliée [...] (États-Unis), 6°/ à Mme Maria Y..., domiciliée [...]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Barbara X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre