avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 25 juillet 1992, la société Coussedière qui exploite un commerce de bijouterie

Pichon et Massand, dont le capital social était détenu par les consorts X..., avaient pour activité la fabrication et la commercialisation d'articles de bijouterie ; qu'à la suite de difficultés financières

1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de l'association contre la décharge du Jas de Madame, dont le siège est 10, place de la Chapelle, 06410 Biot

, 2 / de la commune de Biot, prise en la personne de son maire, en exercice, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de Ville, 06410 Biot, 3 / de M.

TRIBUNAL D'INSTANCE DE BAYONNE, A ETE, AINSI QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ACTE DU GREFFE, FAITE PAR MAITRE Y..., AVOCAT AU BARREAU DE BAYONNE, AGISSANT COMME REPRESENTANT D'ARAMBEL, BETHART ET BIDART

il devait travailler et qu'il n'avait pas à se tenir constamment à la disposition de l'employeur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... qui a été engagée le 23 mars 2002 par la société Bijouterie

", le dessein criminel ainsi conçu visait essentiellement à obtenir des liquidités ; qu'il s'ensuit que si les faits imputés aux accusés ont été commis à l'intérieur d'une bijouterie, ils auraient pu

sur le sol ; qu'Eric X... est resté jusqu'au bout avec les co-mis en examen, qu'il a d'ailleurs hébergés ; qu'il a participé avec eux à divers achats, à l'aide de cartes de crédit, y compris de deux bidons

postérieure du bilan et des comptes pour l'exercice considéré confiés par la société France boissons à l'expert de son choix ne sauraient suppléer la carence du bénéficiaire d'une garantie dont l'exigi- bilité

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Edilys, qui a pour objet le commerce de bijouterie-joaillerie, a, par l'intermédiaire de M. du Y..., courtier d'assurance, qui s'est lui-même

du moyen : Vu l'article L. 17 du Livre des procédures fiscales ; Attendu qu'en statuant comme il a fait, en se fondant sur des comparaisons avec des mutations distinctes, d'un côté de fonds de bijouterie-horlogerie

et compagnie, dont le siège social est à Villejuif (Val-de-Marne), ..., 2°/ la société à responsabilité limitée Comptoir d'Achat de Bijouterie Horlogerie Joaillerie Cabhorjo, dont le siège social est

V... à raison de la faute intentionnelle de l'assuré, l'arrêt relève que celui-ci a allumé un poêle dans un espace confiné tout en laissant à proximité immédiate un bidon de 20 litres rempli du même combustible

MIRAGE selon lesquelles Monsieur X...a pris contact avec eux aux mois d'août et septembre 2006, pour l'achat de matériels de vitrine et pour l'achat de bijoux en vue de la création d'une bijouterie «

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bijouterie Sainte Catherine, dont le siège social est ..., en cassation

la juridiction prud'homale d'une demande tendant à obtenir le paiement d'un rappel de prime d'ancienneté en application de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Bailly bijouterie, dont le siège

- bijouterie Pezeshki (Téhéran) * émeraude de Colombie 4,23 carats, vendue le 23 août 2006 * diamant solitaire 1,05 carats, vendu le 12 mai 2008 - bijouterie Chopard (Téhéran) * bague en or blanc 18 carats