d'un licenciement collectif par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 30 juin 2011 motivée comme suit : « dans le cadre du projet de fermeture de l'activité de production du site de Bornel

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle BORE

.; que ce courrier s'il objecte que les secteurs Lavigne et Borgel sont redevenus vacants du fait de leurs départs et ne pouvaient être répartis que par la direction, fixe le secteur qui est attribué aux

l'appelante modifie d'ailleurs elle-même en commercialisant des déclinaisons de « mini Babybel » à l'emmenthal (en adoptant la couleur jaune), au chèvre (verte), au cheddar (violette) ou du « mini Bonbel

conteste pas avoir reçu en 1993 la somme de 1. 640. 000 francs suisses soit environ 1. 726. 000 francs français sur son compte bancaire ; qu'il est produit une lettre de la présidente de la SPA à l'étude BOREL

Jacqueline, demeurant Les Quartrais, Ecuille à Montreuil-Juigne (Maine-et-Loire), 208/ Mme Thierry XF..., demeurant La Boisselle, Feneu à Montreuil-Juigne (Maine-et-Loire), 218/ M. YX...

possession de leurs biens, à savoir leur carnet de chèques ; que le nombre de plaintes similaires se succédant auprès des services de gendarmerie du poste provisoire de Méribel et de la brigade territoriale Bozel

..., ce dernier a injurié Monsieur Y..., lui a ordonné de "dégager les lieux car il était un fouteur de merde, qu'il ne savait pas de quoi il parlait que le syndicat servait à rien sauf à foutre le bordel

Stéphane H..., se présentant comme« verwaltungsrat (gérant) de la société Gorlink AG, représentante légale de la société Darbo, courrier par lequel il donne mandat à la SELAS Boizel, Fenni (BAUM et Compagnie

transaction établie entre la commune et les consorts X..., ceux-ci devaient pouvoir accéder au garage du [...]                          , pendant 6 mois pour effectuer leurs travaux ; que mes Chovelon et Borel

» ; que juste après le coup de couteau, [KG] est venu le voir en disant que ce n'était pas un noir qui avait mis le coup de couteau ; qu'après, [OC], « [NK] », [V] et [H] continuaient à « foutre le bordel

associés, dont vous-même, allant jusqu'à déclarer devant la volonté opiniâtre de son président d'ouvrir des classes à Clamart « j'ai construit Intégrale, je peux la déconstruire ; Cela va être un beau bordel

compte tenu de leur nombre sur le mois de septembre, vous écriviez : - le 31 août : "vous les mecs, vous êtes tous des pénis ambulants programmés par vos mères ", - le 1er septembre : "Le CESI est un bordel

W... , alors âgé de 27 ans et quatre mois et dont le nom de légionnaire était Michel D..., était victime d'un accident de parachute, le 1er mars 2001, lors d'un exercice sur la zone de saut de Borgo ;

badge aux alentours en élevant la voix, clamant l'incompétence des « gens au sol ». 3/ Se réclamant d'Air France, il a asséné au sein d'un groupe de client son jugement sur notre terminal (c'est le bordel

collecteur communal situé sur le chemin départemental n°12 et passant au nord-ouest de la maison des époux R..., les époux B... ont versé aux débats un rapport d'expertise amiable établi par le cabinet Borrel-Mesnier

John, Antony BN..., 92°/ Mme AZ..., Georgina, Bolwell, épouse BN..., demeurant ensemble Greenbanks, ..., Northampton (Angleterre), 93°/ M. Jean BS..., demeurant ..., 94°/ M.

Y..., les condamne à payer aux sociétés Marck, Sofexi et Borrel Bouvard Arthaud (BBA) la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé