avait produit, outre de nombreux avis d'arrêt de travail faisant état notamment d'une "souffrance au travail", d'une "anxiété", d'une "dépression sévère", d'un "épuisement physique et psychique", d'un "burn-out

circulait également à motocyclette dans le sens Plottes/Tournus à une vitesse déclarée de 70 km/h affirmait avoir aperçu dans son rétroviseur Mark X... qui l'a dépassé alors qu'ils étaient au niveau de la butte

Les statuts de la société BURO 22 ont été rédigés le 27 octobre 2008, soit pendant le délai d'un mois de préavis.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par Me B..., avocat aux Conseils, pour la société Fet'A bulles et Mme Sonia X...

(les cessionnaires) l'ensemble des titres composant le capital de la société Orion Buro, société holding de la société Hôtel de Paris Courseulles (société SHPC) ; qu'un prix provisoire a été fixé, à partir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Burger, dont le siège est ...

.., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Madame Marie-Bernadette Z..., épouse Y..., demeurant ... à Bures

Erick demeurant à la Bure, Saint-Cirgues de Malbert, Saint-Martin Valmeroux (Cantal), défendeur à la Cassation. EN PRESENCE de : Monsieur X...

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 JUILLET 2025 La société Info buro

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LATINOIS A CONCLU AVEC LA SOCIETE LEGROS-BURETTE ET COMPAGNIE UN MARCHE DE TRAVAUX AYANT POUR OBJET LA CONSTRUCTION

King et est actionnaire majoritaire de la société Burger King France.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Burg industries, dont le siège social est au Milles (Bouches-du-Rhône), zone industrielle,

FONCTIONS, A OLLAINVILLE, ETAIT OCCUPE A TITRE PRECAIRE, ET QUE L'APPARTEMENT LITIGIEUX AVAIT TOUJOURS CONSTITUE, POUR X..., SON ETABLISSEMENT PRINCIPAL, D'AUTRE PART, SANS RECHERCHER SI LA PROPRIETE DE BURES-SUR-YVETTE

Hélène, demeurant à Bures sur Yvette (Essonne), ..., 3°/ Madame Nelly G..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

grave de difficultés dans la balance des paiements d'un Etat membre ", circonstances non établies en l'espèce ; " alors enfin que la Cour a tenu pour acquis l'exportation des actions de la SA Relais Bure

ou concordants de sa participation à la commission de l'infraction qui lui a été notifiée au titre de sa mise en examen ; qu'en effet, lors de la perquisition réalisée à la maison de la résistance de Bure

il doit être relevé que malgré une formulation un peu différente ("information et consultation sur le projet d'organisation du temps de travail (astreinte et plages horaires) sur le site de Andra de Bure

le conseil de prud'hommes de Brive (section commerce), au profit de Monsieur Jean X..., demeurant à Vayrac (Lot), La Rabanie, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°/ la société anonyme BURG