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652 résultats pour « Charly Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137255acd5801467741cfa1

Cassation

29 juin 1988

29 juin 1988

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Charles

Source officielle

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CC

soc

61372100cd580146773f02c2

Cassation

26 septembre 1989

26 septembre 1989

chemin de Balay, Saint-Clair du Rhône, Les Roches de Condrieu (Isère), 3°/ Monsieur Jacques P..., demeurant ..., 4°/ Monsieur Georges XX..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 5°/ Monsieur Bernard

Source officielle
CC

civ3

613723bfcd5801467740da11

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Jean-Charles ZT..., demeurant 2, Cité des Chênes, 40110 Morcenx, 62 / M. Bernard Q..., demeurant ..., 63 / Mme Claudette X..., demeurant ..., 64 / M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Charles X

6137258bcd5801467741ea7b

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1992, qui, dans une procédure suivie contre Charles X... du chef de faux en écriture

Source officielle
CC

civ3

613722a4cd580146773ff8b1

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Jean, Charles, Marie Y..., demeurant ..., pris tous quatre en leur qualité d'héritiers de leur auteur commun, Charles, Bernard, Pierre Y..., décédé le 27 novembre 1991 à Biarritz, 5 / de la société

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740dea8

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Bernard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

6137230bcd58014677404b80

Cassation

5 mars 1998

5 mars 1998

Le Roux-Cocheril, Chagny, conseillers, Mme Andrich, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372377cd5801467740a284

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Bernard Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mars 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722e8cd5801467740309f

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Bernard Y...

Source officielle
CC

soc

613722c8cd5801467740168c

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Bernard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 octobre 1996, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722d0cd58014677401caa

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Christian X..., demeurant Les Mas de Saint-Thomas, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Etablissements Bernard,

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CC

comm

Donne défautc/M. Y

613720b8cd580146773edd3b

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

agissant en qualité de syndic au règlement judiciaire de Madame Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre-section B), au profit : 1°/ de Monsieur Bernard

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soc

613723cdcd5801467740e5fb

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Bernard A..., demeurant ..., 5 / de M. Jean-François B..., demeurant ... 6 / de M.

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CC

soc

61372354cd58014677408633

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Chagny, conseiller rapporteur, M. Ransac, conseiller, MM. Frouin, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

6137218ecd580146773f4be8

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

Bernard Y..., négociant importateur à l'enseigne "Comptoir de l'outillage", domicilié à Papeete (Polynésie Française), angle avenue du Maréchal Foch et rue Charles Vienot, BP 38, défendeur à la cassation

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civ1

61372110cd580146773f0b3c

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Charles, demeurant à Fontaine (Isère), ..., en cassation de deux arrêts (n° 210 et 211) rendus par la cour d'appel de Grenoble le 22 mars 1988 (1ère chambre), au profit de la société des Auteurs Compositeurs

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civ1

613720bdcd580146773edfc2

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard, Charles, Jacques X..., demeurant à Vermot Dun Les Places (Nièvre) Monsauche, en

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civ1

61372112cd580146773f0bf0

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Micheline, Camille Z... née A..., demeurant à Talence (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de Monsieur Didier, Marie, Charles

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CC

civ1

613720bccd580146773edf62

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

Bernard, Barat, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers ; Mme A..., MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00810

Cassation

29 avril 2009

29 avril 2009

.., a embauché Charles X... en qualité de directeur moyennant une rémunération mensuelle brute de 12. 195, 92 ; que Charles X... se prévaut de ce contrat de travail ; qu'à la date de la conclusion du contrat

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