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234 résultats pour « Clada »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10235

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

ARES (pièce numéro 17), d'un déchaumeur à dent avec repliage hydraulique (pièce numéro 18), d'un déchaumeur LEMKEN, d'une herse et d'un couvert (pièce numéro 19), d'un tracteur CLAAS

Source officielle
CC

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soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Pin (Isère), 70°) Mme Fideline YF..., demeurant impasse des Bruyères à La Tour du Pin (Isère), 71°) Mme Marie-José YG..., demeurant le Clos du Moulin à Cessieu, La Tour du Pin (isère), 72°) Mme Clara

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310422

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

base de rémunération pour tous les contrats qui ont pu les lier, et donc pour les contrats litigieux ; que l'expert estime que ce taux de rémunération est normal et correct ; que pour le chantier de CLARA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210708

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

confirmera le jugement sur l'appréciation du montant du préjudice, ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE IV – Sur les préjudices 1°) Concernant le tracteur et la faneuse L'expert judiciaire a estimé que la faneuse Claas

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110168

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

X... du cabinet E@2M, représentant l'assureur du garage Sama, nous informe par télécopie que le véhicule a été réparé au sein du garage Claas, dépositaire du véhicule, par le remplacement de la valve de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02013

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Il en allait de même pour la société GEDIF, créditrice de 1662,72 euros à échéance au 28 décembre 2006 et pour la société CLADE avec une créance de 145,84 euros à échéance au 10 décembre 2006.

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CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Philippe BD..., demeurant 1, Ruelle aux Puits, 94800 Villejuif, 84 / Mme Yvonne BE..., demeurant ..., 85 / Mme Caroline BF..., demeurant ..., 86 / Mme Christine BI..., demeurant ..., 87 / Mme Clara

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01331

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

C... sont confirmées par la prévenue lors de sa garde-à-vue ; qu'elle a en effet déclaré que le système informatique Clara préexistant au système Helios ne nécessitait aucune obligation d'ordre de paiement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10348

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

octobre 2011 ; qu'il appartient à la salariée, qui soutient que son contrat de travail a pris effet antérieurement, d'en rapporter la preuve ; qu'elle produit les témoignages suivants : - celui de Mme Clara

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00643

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

l'appelante, un client n'aurait pu en avoir connaissance ; que sont transmis par l'employeur plusieurs billets d'observations de clients qui expriment leur insatisfaction : * le 10 avril 2010 : votre serveuse Clara

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR04199

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

Yacin E..., co-accusé majeur, a sollicité que Melle Clara D..., amie de son client, soit autorisée à assister aux débats ; que " cette présence n'a fait l'objet d'aucune observation des parties interpellées

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

IIIIIIII..., domiciliée [...] , 500°/ Mme Clara-Milena SSSSSSSSSSSSSSSSSSSS... AAA..., domiciliée [...] , 501°/ Mme Claudia-Patricia CCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCC...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

UUUUUUUUUUUUUUUUUUFrance, domiciliée [...] , 404°/ Mme Clara SSSSSSSSSS... IIIIIIIIIIIIIIIIIIIII...

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CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 8°/ Mme Clara G..., demeurant ..., 9°/ M. Thierry E..., demeurant ..., 10°/ Mme Véronique O..., demeurant ..., 11°/ M.

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