AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie Y..., née A..., demeurant chez M.

Emile Y..., demeurant à Brenac, Sainte-Geneviève-sur-Argence (Aveyron), 2 / de Mme Laurence Y..., épouse Z..., demeurant ... à La Varenne-Saint-Hilaire (Val-de-Marne), défenderesses à la cassation ;

X... aux dépens ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;

La SAS Brunet Fils fait valoir en réplique : - qu'en 2009, Laurent Y... aurait été : > associé et président de la SAS Vrignaud qui, au 15 mai 2009, aurait disposé de capitaux propres pour un montant

Quant au père de Laurence X... et époux de Christiane X..., il a établi une première attestation le 8 mai 2005 précisant que son épouse avait été mise sous traitement au diéthylsibestrol alors qu'elle

Laurent Y... représenté par M. Laime, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union départementale de la santé et de l'action sociale de Paris-CGT, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Union primeurs Laurance, société anonyme, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Philippe X..., demeurant ... (3ème), 2°/ Mademoiselle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Y...

Laurent Parfait le 18 août 2011 ; que celui-ci ayant demandé le bénéfice de l'aide juridictionnelle, la décision du bureau lui a été notifiée le 14 mars 2012, l'accusé de réception ayant été signé le 16

et juin 1988 sur la personne de Laurence X..., et a dit n'y avoir lieu à supplément d'information ; "aux motifs que Laurence X..., née le 18 novembre 1969, dénonçait aux services de police de Lyon,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française des Nouvelles Galeries réunies, dont le siège social est à

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

), au profit : 1°/ Mme Josiane N... de Roch, demeurant 700, route nationale 7 à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 2°/ M.

X... : "Nous estimons que ces faits, cumulés avec ceux pour lesquels vous avez été sanctionné de jours de mise à pied par courriers des 20 mars 1998 et 7 mai 1998, sont constitutifs d'une faute grave"

2012: «...je reste à ta disposition si tu as besoin d'aide... - le 5 mars 2012 : « Nous travaillerons plus particulièrement la visite METEOSFASMYL.» - le 14 mai 2012 : « ...je reste disponible pour t'aider