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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b1229ba5988459c513aa
5 mai 1988
5 mai 1988
Le Flecher, qui était au service de la Société de distribution moderne " Sodim " depuis le 24 novembre 1975, exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur de magasin position III ; qu'à la suite
Source officielleciv3
61372689cd580146774265d4
13 novembre 2003
13 novembre 2003
; Sur le troisième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il ne résultait d'aucune pièce du dossier que l'architecte ait attiré l'attention de la société La Flèche
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ECLI:FR:CCASS:2026:C110296
20 mai 2026
20 mai 2026
CHAMBRE CIVILE, DU 20 MAI 2026 1°/ Mme [J] [X] veuve [U], domiciliée [Adresse 1], représentée par sa fille, Mme [P] [U], en vertu d'un jugement d'habilitation familiale du tribunal de proximité de La Flèche
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ECLI:FR:CCASS:2016:C110610
14 décembre 2016
14 décembre 2016
sur le côté droit du camion en passant au-dessus du sommet de la grue à tour ; - cette manoeuvre a eu pour effet de placer le pied de la flèche, qui est le point de fixation de la flèche sur la grue à
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ECLI:FR:CCASS:2011:C300108
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Alors, d'autre part, que la Cour d'appel a constaté expressément que le rapport d'expertise relevait comme cause d'apparition des désordres notamment la flèche différée dans le temps compte tenu de la
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6079b1019ba5988459c50ec1
21 mai 1986
21 mai 1986
suivant agent commercial titulaire puis, le 29 avril 1980, agent technico-commercial ; qu'il n'avait jamais été l'objet d'aucun reproche ni d'aucun avertissement et qu'il ne lui était fait grief d'un fléchissement
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6079a8579ba5988459c4cd60
12 octobre 1994
12 octobre 1994
obtenu au préalable un permis de construire et que c'était seulement le 10 janvier 1991 qu'il avait sollicité cette autorisation administrative laquelle lui avait été refusée par la municipalité de Flesselles
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6079410f9ba5988459c40166
12 juillet 1972
12 juillet 1972
GERARD A ETE BLESSE A L'OEIL PAR LA FLECHE QU'AVAIT LANCEE AVEC UN ARC SON CAMARADE X...
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60794c519ba5988459c45497
24 mai 1991
24 mai 1991
Y... heurta une ligne électrique à haute tension avec le bras de la flèche d'une pompe à béton qu'il transportait et provoqua une décharge électrique ; que M.
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60794cab9ba5988459c4668f
25 octobre 1995
25 octobre 1995
membre, et qui avait notamment pour objet de mettre à la disposition de ses membres un grand magasin où chacun d'eux pouvait vendre ses produits et marchandises sous une dénomination commune, " La Flèche
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61372138cd580146773f1fd2
24 avril 1990
24 avril 1990
cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la SOCIETE GENERALE, dont le siège est ... (9e), représentée par son directeur du bureau de La Flèche
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ECLI:FR:CCASS:2025:CR00082
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'infraction a été constatée, d'autre part, que cette imprécision ne permet pas de vérifier les allégations de la défense arguant de l'existence, sur le feu tricolore, d'un signal matérialisé par une flèche
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ECLI:FR:CCASS:2017:C300772
29 juin 2017
29 juin 2017
la mezzanine et de la condamner au paiement des frais irrépétibles ; Mais attendu qu'ayant retenu que la mezzanine consistait en une sorte d'estrade d'une surface utilisable de 2,70 m², que le fléchissement
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6079d67f9ba5988459c5b941
14 avril 1975
14 avril 1975
TRIBUNAL.DE GRANDE INSTANCE DU MANS, 27 OCTOBRE 1970) ET DES PIECES PRODUITES, QUE VEUVE SAUVAGE A, PAR TESTAMENT OLOGRAPHE, PRESENTE APRES SON DECES LE 17 DECEMBRE 1964, A L'ENREGISTREMENT AU BUREAU DE LA FLECHE
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ECLI:FR:CCASS:2016:SO10466
26 mai 2016
26 mai 2016
délivré le 6 septembre une fiche d'aptitude au terme de laquelle : « Apte à un poste allégé à partir du 27 septembre pendant un mois ( nettoyage des tables et chariots, arrosage) pas de travail jambes fléchies
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ECLI:FR:CCASS:2009:CO00856
6 octobre 2009
6 octobre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société financière Uniphenix a consenti le 28 avril 1989 à la SCI La Flèche latine (la
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6079b2009ba5988459c54feb
28 octobre 1971
28 octobre 1971
, QU'IL AURAIT ETE ETABLI QUE CELLE-CI, VICTIME D'UN ACCIDENT LE 27 AVRIL 1963, AURAIT SUBI UNE INCAPACITE DE TRAVAIL TOTALE PENDANT SIX MOIS, PUIS PARTIELLE PENDANT SIX AUTRES MOIS ; QUE LE FLECHISSEMENT
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ECLI:FR:CCASS:2010:CO00057
19 janvier 2010
19 janvier 2010
elle ne contestait pas les dires, un commerce d'alimentation générale, de détail et de proximité ; que l'évolution de son chiffre d'affaires sur les dernières années ne faisait apparaître aucun fléchissement
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ECLI:FR:CCASS:2010:C300672
26 mai 2010
26 mai 2010
Daniel X... était intervenu en qualité de coordinateur des travaux et que les désordres consistant dans le fléchissement du plancher de l'immeuble compromettaient la solidité et la destination de l'ouvrage
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6079a8559ba5988459c4cbeb
12 mai 1992
12 mai 1992
octobre 1985, Patrice Z..., artisan maçon, a été victime d'une électrocution alors qu'il tenait l'extrémité d'un tuyau au travers duquel le béton était acheminé par l'action d'un camion-pompe dont la flèche
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