CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 novembre 2007), que Mme X..., engagée le 26 juin 2000 par la société Transports Nicolas Frebet

; que ce SMS apparaît fondamental : que ce frère, même s'il est revenu ultérieurement sur ses déclarations, a indiqué aux policiers (D2661) que, dans ce SMS, "son frère lui demandait de trouver un endroit

avait accordée peu avant, une somme de quatre millions de francs ; qu'il résulte par ailleurs des déclarations concordantes de la partie civile, des mis en examen et de certains témoins que les quatre frères

Mohamed Y..., frère de la victime, alors qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était invitée, si l'attitude de la victime qui s'était introduite de force au domicile des époux X... afin de consommer

H..., 10 000 euros à chacun de ses frères et soeurs, et les sommes respectives de 10 000 euros et 5 000 euros à ses neveux et nièces en réparation de leur préjudice moral, ainsi que 1 000 euros à chacune

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu que la société Deher frères a chargé

Code civil, 2, 3, 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a accordé, au titre du préjudice moral, aux frères

douanes, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a prononcé la relaxe du prévenu ; "aux motifs que l'existence de communications téléphoniques entre les frères

Charles avant le décès de celui-ci ; qu'il en ressort, par contre, que le mis en examen n'a jamais contesté être dépositaire de 11 tableaux ayant appartenu à son frère, à lui remis le 7 décembre 1992

qui les faisait déposer sur son livret de Caisse d'épargne ce qui n'est pas non plus en contradiction avec les éléments de la procédure ; qu'elle a ajouté que son frère lui laissait une somme de l'ordre

Jean X..., opposé à son frère M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Cerutti frères, société à responsabilité limitée dont le

France, Saint-Ferdinand, Pieroth frères et fils, La Grande Cave et La Métairie ; Mais attendu que le tribunal d'instance a constaté, par une motivation circonstanciée, que l'unité sociale, seule contestée

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 20 janvier 2005), que la société Drouet frères

Philippe X... sur les avoirs, dont son frère, M.

selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 avril 2014), que la société Charveron frères a assigné M.

considérer qu'il était de l'intérêt de l'enfant de maintenir des relations avec ses deux parents, sans déterminer si l'intérêt supérieur de l'enfant, qui avait toujours vécu avec sa mère et son demi-frère

que l'arrêt attaqué a renvoyé Ibrahim X... devant une cour d'assises, du chef de tentative d'homicide volontaire ; "aux motifs que, selon Mathieu Y..., Ibrahim X... avait foncé délibérément sur son frère

aurait respecté ses obligations en se présentant, le 25 octobre 1997 en compagnie de son oncle S., le 27 février 1997, accompagné de sa mère, et le 17 janvier 1998 accompagné de Mme A., concubine du frère

il s'arrêtait au niveau des dernières marches permettant l'accès au deuxième étage et tirait par-dessus la main courante de la rambarde en direction du palier intermédiaire où se trouvaient les deux frères