Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2025 où étaient présents M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 décembre 2025 où étaient présents Mme Mariette, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, M.

ARRU-GALLART, A SUBI DE GRAVES BLESSURES ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE LE CONTRAT LIANT LE GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES (GAN) A M.

Gambert, avocat général, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi

similaires, ci-après annexés : Délibéré par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, après débats à l'audience publique du 20 juin 2018, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Brouard-Gallet

établir que les peines strictement et évidemment nécessaires et qu'en prononçant à l'encontre du prévenu, avocat, une mesure d'affichage à la porte de son cabinet et une mesure de publication dans la Gazette

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 novembre 2021 où étaient présents M. Cathala, président, Mme Lanoue, conseiller référendaire rapporteur, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 janvier 2022 où étaient présents M. Cathala, président, M. Huglo, conseiller doyen rapporteur, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 janvier 2024 où étaient présents M. Soulard, premier président, Mme Techer, conseiller référendaire rapporteur, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 janvier 2024 où étaient présents M. Soulard, premier président, Mme Techer, conseiller référendaire rapporteur, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 janvier 2024 où étaient présents M. Soulard, premier président, Mme Techer, conseiller référendaire rapporteur, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 janvier 2024 où étaient présents M. Soulard, premier président, Mme Techer, conseiller référendaire rapporteur, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 novembre 2023 où étaient présents M. Sommer, président, M.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 avril 2023 où étaient présents M. Sommer, président, M. Barincou, conseiller rapporteur, Mme Mariette, conseiller doyen, MM.

Gambert, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 février 2025 où étaient présents M.

l'ensemble des dépositions que Michel Z..., une fois dans sa chambre à partir de 20 heures, s'est plaint d'avoir mal à la poitrine, qu'il était très angoissé ; qu'il avait été soulagé par les aspirations gastriques

. ; que cependant la gravité des blessures subies par Josette X... qui, depuis l'accident est restée grabataire, assujettie à des soins constants, nourrie avec une sonde gastrique, son état général

sulfinyl benzimidazoles associés, compositions pharmaceutiques les renfermant et les intermédiaires pour leur préparation, ayant pour objet l'obtention de composés inhibiteurs de la sécrétion d'acide gastrique