arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Besançon ; Condamne Mme Y... aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne Mme Y... à payer à la SCP Le Griel

demande de la caisse de prévoyance des agents de la sécurité sociale et assimilés ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Le Griel

Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M.

[S] et autres Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : Mme [LT] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 60741 ORDONNANCE DE

LE GRIEL ET GEORGE.

C / DAME Y...PRESIDENT : M DROUILLAT-RAPPORTEUR : M DUBOIS-AVOCAT GENERAL : M LEMOINE-AVOCATS : MM LE GRIEL ET COPPER-ROYER A RAPPROCHER : 14 DECEMBRE 1960, BULL 1960, I, N° 541, P 442 ; 9 MAI 1961,

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les observations de la société civile professionnelle Le GRIEL

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle LE GRIEL

PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno Le GRIEL

T 21-23.261 Demandeur(s) : la société Transport Rafael Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société [B], ès qualités Avocat(s) : la SCP Le Griel

[L] Avocat(s) : la SCP Jean-Philippe Caston Défendeur(s) : la société [V], ès qualités et autre Avocat(s) : la SCP Le Griel Ordonnance : 61366 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

[Y] [F] Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : l'Agent judiciaire de l'État et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Foussard et Froger

K 24-14.917 Demandeur(s) : la société MPM Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Alliance MJ, ès qualités, Avocat(s) : la SCP Le Griel

X..., assurée auprès de la société AGF, a été endommagée par un orage de grêle ; qu'après avoir obtenu en référé la désignation d'un expert pour déterminer l'étendue de son préjudice, celui-ci a fait assigner

C..., de Me Le Griel, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno Le GRIEL

le dix-neuf novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno Le GRIEL

Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre Sur le rapport de Mme Cobert, conseiller référendaire, les observations de Me Le Griel, avocat de la société Equipement de la Région de Lyon,