(Pas-de-Calais) 62°) de Mme Julie Guilbert XW..., demeurant ... (Indre-et-Loire), actuellement sans domicile connu, 63°) de Mme MarieClaire XA..., demeurant ...

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 26 février 2013), que Mme X... épouse Y..., engagée le 10 septembre 2002 en qualité de conductrice de véhicule par la société Ambulances Guilbert

conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - GUILBERT

Guilherme, - B...Antoine, - G... Jean-Claude, - O...

Joint les pourvois n° F 13-10. 338 et C 13-13. 624 ; Donne acte à la MAF du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Temsol Périgord, ADTP, Smac Acieroïd, Etablissements Guilherme

Guilbert Prinet, demeurant 1, route de l'Abbaye, 37500 Seuilly, 77 / de Mme Monique Rambault, demeurant 6, route du Coudray, 37500 Seuilly, 78 / de Mme Marie-José Renault, demeurant 13, Pièce du

DE A..., ainsi qu'il résultait de l'attestation de Monsieur Guilhem DE Y...

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mars 2008), que soutenant que son ex-syndic, la société Guilbert

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mars 2008), que soutenant que son ex-syndic, la société Guilbert

Guilhem X..., 2°/ Mme Evelyne X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 7 mars 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la

patrimoines, même dans le cas où il y a unicité de siège social ; toutefois, la SCI GOMES NUNES a réglé pour le compte de la SARL AGM CONSTRUCTIONS les salaires de septembre 2007, au profit d'Aurélie X..., Guilherme

francs ; " aux motifs que l'expertise ordonnée par le magistrat instructeur confiée à la Commission de conciliation et d'expertise douanière a reconnu que les fils d'acier fabriqués par " Felten und Guilleame

justifie qu'au cours de la même période, les autres chirurgiens dentistes travaillant au sein des Cliniques Mutualistes Catalanes (Valérie A..., Franc Z..., Benoit B...) ou de Languedoc Mutualité (Guilhem

Guilhem X..., 2°/ Mme Cathie Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                           , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans

Lamy PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné in solidum la société Nexity Lamy, aux droits de la société Lamy Gestrim, et les architectes Didier D... et Guilhem

SECOND MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Thierry X..., Monsieur Pierre Y..., Monsieur Guilhem Z... et Madame Colette J... épouse Y..., in solidum avec la

Guillermo, - F...

Elle produit des mails relatifs au référencement de fournisseurs [contrats avec les sociétés Guilbert, Prodirest, Davigel, Pomona, N... O...

Elle produit des mails relatifs au référencement de fournisseurs [contrats avec les sociétés Guilbert, Prodirest, Davigel, Pomona, N... O...

Guillem Y..., ... (Bouches-du-Rhône), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SA D...