sociétés de tirer les conséquences d'un choix constructif, en ce compris le type de maçonnerie pour les éléments de fondation, au regard d'une profondeur anormalement faible et de la présence d'une roche

pour une durée initiale de dix ans, donné en location à la société Blanchard des terrains nus pour l'exploitation de carrières et lui ont concédé le droit d'occuper et d'exploiter la carrière dite « Roches

demeurant à Saint-Lô (Manche), rue du maréchal Leclerc, n° 64, en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Coutances (section commerce), au profit du Centre Yves Rocher

populaire de la région ouest de Paris (BPROP), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de la société Roc

des locaux des sociétés Chronopost et UPS au cours de laquelle ils ont découvert des colis comprenant des marchandises contrefaisantes, soit mille six cent quarante-quatre boxers de la marque Kelvin Klein

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roca métal, société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtelière des Roches Noires, dont le siège est ...

la survenance de désordres d'étanchéïté affectant les sous-sols d'un groupe d'immeubles édifié par la société civile immobilière Résidence de l'hôtel de ville (SCI), avec le concours de la société Le Roch

d'instruction a délivré une commission rogatoire internationale le 6 février 1997 afin de procéder aux auditions de Julia X... et de ses parents concernant les agissements et le rôle précis de Janine Roch

pénal, de l'article 6 du Code de procédure pénale et de l'article 3 de l'arrêt du 2 janvier 1990 relatif aux prix et aux marges des médicaments remboursables ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rocher

Cyril Y..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 2001 par le tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon (contentieux des élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée

Emmanuel Y..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 2001 par le tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon (contentieux des élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée

Michel Rambour, demeurant 10, rue Gambetta, 85000 La Roche-sur-Yon, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Caravaning camping service, 2 / de M.

civiles ; "aux motifs qu'il résulte des éléments de l'information que, le 20 août 1995, à Saint-Denis sur Sarthon, Jean Mille, qui circulait à bord de sa Peugeot 505 sur le CD 250 en provenance de La Roche

X... de La Roche Saint-André, domicilié Centre Commercial Chelles 2, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 2000 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile, section B), au profit de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rocca Y..., épouse X..., demeurant Via Tito Z... 44/1 à Modena (Italie), en

" fourni par la société Rocland ; que des désordres étant apparus, une expertise judiciaire a établi que ceux-ci avaient pour origine les scories incorporées dans le "Roc-chape" ; que la société Ateliers

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 27 mai 2005), que Mme X..., engagée en 1984 par la société La Roche-Posay