Carlos Y..., 2 / Mme Monique X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1995 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de

Jean de D..., 2 / de Mme Monique B..., épouse de D..., demeurant ensemble ... à Claye-Souilly (Seine-et-Marne), 3 / de M.

Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre), au profit de : 1°/ Mme Louise de X... épouse Z..., demeurant ..., 2°/ Mlle Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Aude X..., demeurant ..., 2 / Mme Monique Z..., mandataire-liquidateur

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné monsieur Philippe X... à restituer à monsieur Bernard X... les puits, cheminée et cave et à cloisonner les accès à ces puits, cheminée et cave en fermant

Mme R... s'est toujours refusée de produire l'expertise de la valeur de son appartement malgré l'envoi de plusieurs sommations de communiquer.

Toitot, Mme Di Marino, M. Fromont, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Monique Z..., épouse Menetrier, demeurant Lezeville (Haute-Marne

Serge Q..., domicilié [...]                                          , 23°/ Mme Monique R..., domiciliée chez M. Michel S...[...]                                        , 24°/ M.

Antonio X..., 2°/ Mme Monique Y..., épouse X..., demeurant tous deux à La Ville du Bois (Essonne), Palaiseau 47,rande Rue, 3°/ l'agence Beaubourg immobilier, dont le siège social est sis à Paris

Guy Z..., 4 / de Mme Monique B..., épouse Z..., 5 / de M. Robert H..., 6 / de Mme Nathalie G..., 7 / de M. Jackie A..., 8 / de Mme Brigitte K..., épouse A..., 9 / de M.

mandataire-liquidateur de la société anonyme Etablissements Michel Y..., domicilié ..., en cassation de deux arrêts rendus le 16 mars 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale) , au profit : 1 / de Mme Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Monique Martin Z..., épouse X..., demeurant ..., 2 / Mme

Julio D..., 7 / de Mme Monique Y... épouse D..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Antoine Z..., demeurant cité Calmette, n° 239 P 24, 34110 Frontignan, 4°/ de Mme Monique B..., demeurant ..., 5°/ de Mme Martine A..., demeurant ..., 6°/ de Mme Léontine C..., demeurant lotissement

pourvoi formé par la société Futura France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Mme Monique

Monique, Nazaire Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1991 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Etablissement Fabre, dont