membres des sociétés de gestion collective visées, mais dont le phonogramme, publié à des fins commerciales, ou une reproduction de ce phonogramme, est utilisé pour une radiodiffusion par le moyen des ondes

Onde T négative en D3. Elle concluait: l'examen cardiaque de Monsieur T... est normal.

de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, 3.3431,25 € à titre d'indemnité conventionnelle de licenciement, 9.150 € à titre d'indemnité de préavis et 915 € au titre des ondés

de mécanicien, a été victime d'un accident le 14 janvier 2010 à 12 heures 40, pendant sa pause déjeuner dans un local mis à la disposition des salariés par l'employeur comportant notamment un micro-onde

D... au dos des photographies d'un bureau, d'un écran de vidéo surveillance au dessus d'un four à micro-ondes, d'un pan de travail et d'une paire de ciseaux ne sauraient caractériser une dégradation des

confirme relèvent, outre les motifs repris aux moyens, qu'il est établi que de nombreux modèles réduits d'avions appartenant aux membres d'un club d'aéromodélisme ont été victimes, en vol, d'un brouillage d'ondes

AVA ; que le premier enregistrement, qui date du 23 avril 2001, est intitulé : « produits ou services désignés: appareils d'éclairage, chauffage...appareils et installations tels que notamment micro ondes

fiche de poste litigieuses font l'objet d'un projet important qui entraîne une transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l'outillage, d'un changement de produit onde

A... avaient fait l'objet d'une diffusion par les ondes et qu'ainsi les agents de la sécurité portuaire pouvaient légitimement faire le rapprochement entre l'opération en cours sur la zone portuaire et

au critère « d'intrinsèquement similaire » défini par la jurisprudence, d'autant que la villa Héloïse bénéficie de facteurs de plus-values indéniable comme étant située à 300 mètres de la plage des Ondes

Il fait chauffer au micro-onde son petit déjeuner qui a été préparé par son épouse car il ne peut pas porter une casserole d'eau bouillante, peut s'habiller et se déshabiller seul à condition de mettre

dimensions et ses formes, qui permettent de recréer l'aspect des toits anciens des demeures réunionnaises réalisés en zinc ; qu'à l'issue de ses opérations lors desquelles il a constaté que l'ensemble des ondes

janvier 2002, pourvoi n° 00-10.874), que la société Régie 1 et la société IP-RTV, aux droits de laquelle se trouve la société IP France, concessionnaires exclusifs de la publicité effectuée sur les ondes

22 de la loi du 3 juillet 1985, système entraînant pour les sociétés utilisatrices de phonogrammes, dont les artistes-interprètes et les producteurs ne peuvent empêcher la diffusion par la voie des ondes

G..., expert consulté par les époux Y... fait état de l'existence d'un phénomène de propagation de l'énergie provoquée par les tirs : le massif de roches dures soumis à l'onde de chocs entre en vibrations

I... est l'ondé à obtenir une indemnité de licenciement et une indemnité compensatrice de préavis outre les congés payés afférents pour les montants qu'il sollicite, les modalités de calcul n'étant pas

docteur Pascal Z... en date du 20 mars 2002 indiquant que le rapport d'expertise est techniquement non recevable et en observant que ce rapport ne mentionne pas la nature du laser utilisé, ni sa longueur d'ondes

inférieurs en l'absence de couverture ", avait repris la constatation de Mlle X... selon laquelle " la couverture de cette terrasse était initialement constituée de plaques ondulées légères en PVC de type Ondex

Monsieur X... à payer aux époux Y... la seule somme de 185, 38 ¿ TTC ; AUX MOTIFS QU'à l'appui de leur demande, ondée sur l'article 1147 du Code civil, Monsieur et Madame Y..., reprenant les constatations

22 de la loi du 3 juillet 1985, système entraînant pour les sociétés utilisatrices de phonogrammes, dont les artistes-interprètes et les producteurs ne peuvent empêcher la diffusion par la voie des ondes