..., E..., F..., en procédant sur eux à des attouchements de nature sexuelle avec cette circonstance que les victimes étaient particulièrement vulnérables en raison de leur état psychique ou mental, connu

Svp vite" ; "Les juifs ont connu l'holocauste ; Les séfarades sont des Juifs ; Donc les séfarades ont connu la "Shoah" ce syllogisme appuie l'histoire de cette énième "holocaustesque pleureuse" qu'est

conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Lucette X... de ses demandes formées au titre de sa constitution de partie civile ; "aux motifs, sur les passages

politiciens ou intellectuels ayant donné libre cours à cette fascination ; que la localisation dans l'espace des propos litigieux conduit bien évidemment la Cour à apprécier le contexte général du passage

une allure cortante (l'allure de grand largue), sans installer une retenue de bôme, c'est-à-dire sans anticiper les risques sérieux et prévisibles d'empannage pouvant résulter, par gros temps, d'un passage

J... ; qu'en retenant qu'il n'était pas contesté qu'aucun contrôle du nombre de passagers sur les bateaux suiveurs n'avait été effectué puisque le [...] comptait treize passagers pour une capacité de six

que le magazine "Entrevue" a publié dans son numéro 84, daté de juillet 1999, un article intitulé "X..., hystérique, tyrannique, égocentrique, portrait d'un imposteur", comportant, notamment, les passages

S..., en raison du passage suivant d'un ouvrage publié par le premier et signé du second, sous le titre « Les revenants » : « Mais V... en veut également beaucoup à l'ancien maire de Nice, M...

Ferries, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de La Chambre de Commerce et d'Industrie de Bastia Corte

des services de police pour leur appartenance à ce mouvement à savoir : Mme Pascale B..., MM.

/ que tout jugement doit être motivé à peine de nullité ; qu'en énonçant que l'ensemble des documents soumis à l'appréciation de la cour d'appel faisait apparaître que les difficultés étaient passagères

des personnes œuvrant à la construction de l'hôtel, que la lettre de licenciement visait la nécessité d'une restructuration de l'entreprise et de la mise en place d'un transport commercial aérien de passagers

délit sans intention de le commettre ; qu'en se bornant en l'espèce à constater que l'activité de casse automobile exercée par Maurice X...était interdite par le plan d'occupation des sols sur la parcelle

aéroportuaire du site de l'aéroport de [6], exploité par la société aéroportuaire de gestion et d'exploitation de [Localité 5] (SAGEB), où il était affecté et chargé du contrôle des bagages lors du passage

d'une tête ou d'un bras ; - la dangerosité de ce type d'installation était connue, des accidents étant survenus sur ces ascenseurs et la fermeture des gaines avait été rendue obligatoire par le législateur

B... ce qui caractérise manifestement et au-delà d'un contexte politique particulier, un geste à connotation sexuelle constituant l'élément matériel de l'agression sexuelle qui lui est reprochée ; que

Alors que cette place a coûté très cher et que des malfaçons ont exigé des travaux importants. Bien entendu, la plupart des élus lyonnais condamnent cette démarche.

I... a été engagé par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Provence-Alpes-Côte d'Azur (URSSAF PACA) en qualité d'agent « offres services » dans le cadre