Haute-Saône), 5 ) de Mme Marie-Madeleine D..., demeurant ... à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône), 6 ) de Mme Danielle F..., demeurant ... à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône), 7 ) de Mme Thérèse

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit et jugé que Mesdames et Messieurs Thérèse Y..., Valérie A..., Philippe B..., Françoise C..., Brigitte D..., Isabelle E..., Françoise F..., Joëlle G...,

de constater qu'à ce jour en 2006, ces travaux qui lui ont été confiés courant 1990 ne sont toujours pas réalisés " ; que " Augustina Y... n'a appris que par l'enquête la présence des oeuvres de son mari

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Marie-Thérèse et Christiane X..., venant aux droits de Simone Y..., décédée en cours d'instance, de leur

Henri X..., 2°/ Mme X..., née Marie-Thérèse Y..., demeurant à La Flote-en-Ré (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1988 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre, 1re

(Gironde), 2°/ de Mme Huguette I..., demeurant à Arsac (Gironde), ci-devant et actuellement à Bourg de Tauriac (Gironde), 3°/ de Mme Marie-Thérèse E..., demeurant ..., 4°/ de Mme D..., demeurant

Pasquet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de Mme Marie-Thérèse X..

, demeurant ..., 3°/ Mlle Marie-Anne C..., demeurant ..., 84106 Orange, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Mme Marie-Thérèse

Emile J..., demeurant Casilia n° 9 à Santo-Domingo de Los Collorados (Equateur), 2°) Mme veuve Armand J..., née Marie-Thérèse Y..., demeurant ... (Haut-Rhin), 3°) M. M... Koch, demeurant ...

Michel X..., 2 / Mme Marie-Thérèse X..., née Y..., demeurant ensemble ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de M.

(Haute-Marne), 7 ) Mme Anne-Marie, Berthe D..., épouse de M. Pierre, Marie, François K..., demeurant ..., 8 ) M.

qu'en annulant dès lors la décision de la caisse refusant la prise en charge des actes médicaux pratiqués par les cinq médecins concernés dans les centres de thalassothérapie Atlanthal à Anglet, Les Thermes

Philippe, Jean-François Z..., 2°/ Mme Elisabeth, Renée, Thérèse X..., épouse Z..., demeurant ensemble à Viry-Chatillon (Essonne), ..., contre : 1°/ le Crédit foncier de France, dont le siège est

Marie-Thérèse, - X...

Pierre C..., 3°/ de Mme Martine C..., née ZU..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 4°/ de Mme Silvana U... née AZ..., demeurant à Torcy (Seine-et-Marne

Bernard, Raymond E..., demeurant ... (8ème), 2°/ Mme Dominique, Thérèse E..., épouse F... G..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 3°/ M.

Jean-Pierre, Bertrand Y..., 2 / de Mme X..., Mauricette, Aline, Thérèse Y..., née A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Josse d'A..., 2 / Mme Marie-Thérèse d'A..., née Urvoy, demeurant ensemble "Le X...