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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137252ecd5801467741ba1e
30 mars 1989
Thierry contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 20 décembre 1988 (n° 1085 / 88) qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation
613725b1cd5801467741fd5f
20 mars 1997
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 29 février 1996, qui, après l'avoir déclaré coupable de vols avec violences ayant entraîné une incapacité totale de
civ2
6137208ccd580146773eb727
14 juin 1989
Etienne Y..., agriculteur, demeurant à Eve (Oise), Le Plessis Belleville, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre civile), au profit de Monsieur Thierry
civ3
613722b2cd58014677400462
16 juillet 1996
Thierry Y..., demeurant tous deux ...
CHAMBERY en date du 2 mars 1989 qui, dans la procédure suiviec/X sur leur plainte des chefs d'abus de biens sociaux
613724e5cd5801467741945e
26 mars 1990
194, 197 et 198 du Code de procédure pénale auraient été respectés ne permettent pas à la Cour de Cassation de s'assurer de la régularité de la procédure " ; Attendu que, contrairement aux griefs allégués
comm
61372373cd58014677409eee
18 janvier 2000
Thierry A..., de Me Capron, avocat de M.
613725a5cd5801467741f7a1
9 octobre 1996
station service Elf exploitée à Banyuls par Jean Z... a été dégradée par une explosion, que le prévenu ne conteste pas que le soir de l'explosion, il dînait chez lui en compagnie d'Antoine Y... et de Thierry
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01387
20 juin 2012
sein de l'établissement "siège et supports" de la société AIR FRANCE, y a constitué une section syndicale et peut y désigner trois délégués syndicaux; qu'au vu des procès-verbaux des dites élections, Thierry
other
ECLI:FR:CCASS:2007:RD056
26 février 2007
Thierry X... ; - M. Sylvain X... ; - M. Thierry A... ; - Mme Monique A... ; - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10908
27 juin 2018
Thierry Y... sollicite le paiement d'heures supplémentaires. Que M. Thierry Y... produit un décompte précis de 66,55 heures supplémentaires effectuées.
civ1
613720d1cd580146773eea94
1 mars 1988
. ; 4°)- Monsieur Thierry C..., demeurant à Paris (16ème), ... ; agissant en qualité d'héritiers de Madame Jacqueline Y... épouse de Monsieur Joseph C..., décédée le 21 décembre 1984 ; en cassation d'un
61372167cd580146773f3760
9 octobre 1990
Thierry, rapporteur, MM. A..., C..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
6137252ccd5801467741b90e
4 août 1988
Thierry, André- contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 28 avril 1988, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE sous l'accusation de tentatives
61372110cd580146773f0b34
15 novembre 1989
Thierry, rapporteur, MM. Y... Bernard, Viennois, Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.
61372120cd580146773f1330
17 janvier 1990
Thierry, rapporteur, MM. Z... Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme A..., M.
61372136cd580146773f1e82
26 juin 1990
Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.
61372283cd580146773fde5b
20 juin 1995
Thierry, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
61372388cd5801467740b0be
17 octobre 2000
Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.
613726abcd580146774278af
28 septembre 2005
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 6 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00372
3 mai 2018
Thierry X..., destinataire de cet envoi postal (pièce n°6).
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