CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

477 résultats pour « Thomas Courcel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01025

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Y... et que, postérieurement, par courriel du 3 juin 2010, M.

Source officielle

Page 12 sur 24

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00650

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [U], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société ID Beauty

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200245

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

contre monsieur X... mais l'auteur du courriel pouvait tout à fait être un proche de monsieur X... et rien ne permettait d'affirmer qu'il était lui-même l'auteur de ce courriel ; que dès lors, on ne peut

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01939

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

Déglise, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de Mme [A], de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Hôtel « L'Hôtel », l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200768

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mai 2018, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Taillandier-Thomas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00560

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201307

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Thomas Z..., 2°/ à Mme Emilie Z..., tous deux domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210389

Cassation

1 juillet 2021

1 juillet 2021

apos;audience publique du 26 mai 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210332

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

apos;audience publique du 5 mai 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201231

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Par courriel du 20 mars 2019, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00123

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

[F] a effectivement envoyé un courriel à Mme [Y], salariée de la société ; que cependant et contrairement à ce qu'il affirme dans ses écritures, l'objet de ce courriel concernait la recherche d'une nouvelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00997

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Soulard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle HÉMERY et THOMAS-RAQUIN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00264

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société [...], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société McDonald's

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10149

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Les courriels adressés les 3 octobre et 23 décembre 2011 par le directeur général d'Air Moorea et directeur d'Air Archipels ainsi que la lettre adressée par celui-ci à R...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02443

Cassation

8 décembre 2010

8 décembre 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour la société La Technique française du nettoyage.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200892

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

Pireyre, président, Mme Maunand, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310294

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour les consorts [K].

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00187

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Groupe Pavonis santé, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00979

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Ces deux motifs imposent de considérer ce courriel comme non probant.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01136

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

société Res Humana alors que cette société, dans un mail du 6 avril 2006 évoquant les conditions de poursuite de la collaboration, a évalué les services à la moitié de ceux de 2005, quand ce dernier courriel

Source officielle