concernant les victimes ; au vu de ces pièces qui n'ont pas lieu d'être annulées, il est constant que David X... a été arrêté avec Vanessa Y... le 12/6/2001 à 6 heures 50 en flagrant délit alors qu'au volant

retenu dans les liens de la prévention ; qu'il a été désigné par la victime comme étant l'auteur du geste ayant occasionné les blessures subies par elle ; qu'il a été vu peu après les faits partir au volant

D. 10 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel Y... coupable de l'infraction d'excès de vitesse d'au moins 40 km/h, au volant

ibid p. 11) qu'il avait pris le temps d'approvisionner son arme, de sortir et de positionner son bras sur le rebord" avant de tirer - soulignaient expressément (ibid p. 12) que Yan Y..., qui tenait le volant

déclarations) de gravir le Ballon d'Alsace, le prévenu a manifestement menti en essayant de se confectionner un alibi"; que lors d'une audition, Elisabeth X... a indiqué qu'Alain Y... était parti seul au volant

Gregor prit donc le volant du buggy, M. Y... prenant place à ses côtés comme passager.

que le délégué régional avait des pouvoirs de décision en matière d'embauches, de mutations, de licenciements de vendeurs, qu'il assurait l'emploi du temps et le règlement des frais des étalagistes volants

qui avait exclu tout lien de causalité aux motifs en particulier, que les conclusions de Mme X..., l'un des deux experts, qui concluait que la cause de l'effondrement était le passage répété d'avions volant

considérations inopérantes tirées de ce que d'autres désignations de magistrats et compositions de formations de jugement avaient, en l'espèce, été régulières, de ce que les magistrats en charge du premier volet

de salaires et de remboursements de frais injustifiés ; qu'en se fondant, pour déclarer le prévenu coupable de ces faits, notamment sur l'accident de la circulation survenu à l'épouse du prévenu au volant

Y..., au volant de son véhicule, a fait un écart et est allé percuter un car de police conduit par M.

[T] [R] a été contrôlé par les agents des douanes le 1er juin 2023 alors qu'il circulait au volant de son véhicule.

la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 1235-1, L. 1234-1 et L. 1234-9 du code du travail ; 10°/ qu'en reprochant à Mme Y... l'endormissement de son conjoint au volant

en réunion; "aux motifs que Christian Y... a été désigné par Daniel A... qui a déclaré aux gendarmes que "lors de l'usage des armes à Chaumont, se trouvaient dans la R 25 Y..., dit Bouboule, au volant

, que Mme X... est propriétaire, en indivision avec son frère, d'un immeuble d'habitation sis à Cattenom (Moselle); qu'elle a entrepris des travaux consistant dans le remplacement de fenêtres et de volets

des indépendants du Limousin (la caisse) ayant refusé, le 17 février 2014, la prise en charge du traitement d'oxygénothérapie prescrit du 5 novembre 2013 au 28 mai 2014 à une assurée, au motif que le volet

X..., qui circulait au volant de son automobile, a, dans une courbe à gauche, où la chaussée s'élargit à trois voies, fait un écart pour éviter une voiture venant en sens inverse en empruntant un couloir

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 septembre 2022), le 16 janvier 2017, alors qu'elle circulait au volant de son véhicule sur une route enneigée, Mme [W] a été blessée dans un accident de la circulation