auquel était exposé le salarié, et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; Et attendu que les énonciations de l'arrêt caractérisent le fait que l'employeur avait ou aurait

moment où il a conscience de l'exposer audit danger ; qu'en l'espèce, l'employeur soutenait n'avoir eu connaissance du risque auquel était exposé son salarié qu'au travers des avis d'aptitude du médecin

auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé par la société APSI (la société) à la pose de faux plafonds

avait pris les mesures nécessaires pour préserver l'exposante du danger auquel elle était exposée, après avoir pourtant observé qu'il avait manqué à son obligation de faire bénéficier à la salariée d'une

auquel était exposé le salarié et n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; que les énonciations de l'arrêt caractérisent le fait que l'employeur, compte tenu de son importance, de la

auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en protéger ; que l'exposition à l'amiante, pour constituer un danger pour le salarié dont l'employeur doit avoir conscience

auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en protéger ; que l'exposition à l'amiante, pour constituer un danger pour le salarié dont l'employeur doit avoir conscience

auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; qu'il ressort des éléments concordants du dossier que monsieur X... a été victime le 22 avril 2003 d'un

sa salariée était exposée. 5.

auquel était exposé le salarié, et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver; QU'il incombe alors au salarié victime, de prouver que son employeur, qui devait avoir conscience du

lié à l'amiante auquel étaient exposés ses salariés, de sorte qu'aucune faute inexcusable ne pouvait lui être reprochée ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le

d'une obligation de sécurité de résultat ; que le manquement à cette obligation constitue une faute inexcusable s'il avait conscience ou aurait dû avoir conscience du danger auquel le salarié était exposé

autre ; un réseau de câbles électriques relie le dépressostat à un ensemble de relais lumineux installés dans chaque logement ; en cas de dysfonctionnement, le voyant lumineux s'allume et alerte d'un danger

auquel était exposé le salarié ainsi que l'absence de mesures de protection prises ; que c'est donc bien la violation de l'obligation de sécurité de résultat qui peut constituer une faute de l'employeur

auquel son salarié était exposé, n'avait pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; que la conscience du danger s'apprécie objectivement par rapport à ce que devait savoir, dans son secteur

le fait que le salarié ait pu être exposé à un risque à une époque déterminée ne saurait caractériser la conscience du danger lorsqu'au moment de la survenance de l'accident, l'employeur a mis fin à cette

auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en protéger ; que l'exposition à l'amiante, pour constituer un danger pour le salarié dont l'employeur doit avoir conscience

auquel son salarié était exposé, n'avait pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; que la conscience du danger s'apprécie objectivement par rapport à ce que devait savoir, dans son secteur

du danger auquel il l'exposait; qu'il retient que l'employeur s'était efforcé d'adapter le poste de travail de la salariée, dès qu'il avait eu connaissance des préconisations du médecin du travail; qu'ainsi

, qu'il résulte de ces considérations que la preuve d'une connaissance par l'employeur d'un danger auquel il n'aurait pas tenté de remédier n'est pas rapportée. 5.