sans rechercher, d'autre part, si les copropriétaires n'avaient pas, en construisant dans un site dangereux, accepté le risque du dommage, et sans rechercher, enfin, si la prééxistence des risques d'éboulement

l'accident dont Albert B... avait été victime était dû à un "coup de toit" de caractère exceptionnel, difficile à prévoir, et qu'il ne pouvait être reproché à la société de n'avoir pas su prévoir l'éboulement

RAPPROCHES DU DOMMAGE, RETIENT QUE L'INTENSITE MAXIMUM DE LA CRUE DU RUISSEAU, QUI, GENERALEMENT REDUIT A UN FILET D'EAU, S'ETAIT TRANSFORME EN UN TORRENT FURIEUX, AVAIT PROVOQUE LE RAVINEMENT ET LES EBOULEMENTS

du nouveau Code de procédure civile" ; Mais attendu que, répondant aux conclusions, l'arrêt retient que le talus dans lequel est incorporé le muret médian de petite dimension, ne provient pas d'un éboulement

particulièrement fragile de la région et qu'il ne pouvait constituer, pour la commune de Borce, un événement imprévisible ; qu'elle a pu, dès lors, énoncer, justifiant légalement sa décision, que l'éboulement

Da Z..., salarié de la société Boucheny, a été grièvement blessé par l'éboulement des parois d'une tranchée au fond de laquelle il travaillait à l'évacuation des déblais ; Attendu que cette société

par les expropriés, et que l'expropriant versait aux débats une étude établissant le caractère non rentable de l'exploitation d'un gisement de sables et graviers, en raison de la présence d'eau, d'éboulements

n'existe que dans l'intérêt d'un seul voisin, la cour d'appel n'a pas recherché si le mur de soutènement ne présentait pas pour le fonds inférieur, bâti et habité, l'intérêt d'éviter les effets d'un éboulement

grande instance de Paris par le département des Alpes de Haute-Provence contre l'Etat et l'Office national des forêts pour réparations des dommages causés à la route départementale 900 suite aux éboulement

appartient à l'association et condamner la MAIF à indemniser les dommages subis par celle-ci au titre de son effondrement et de celui de la voirie, il relève qu'il résulte du rapport d'expertise que l'éboulement

rejeter les demandes fondées sur la garantie des vices cachés, l'arrêt retient que la SCI ne rapporte pas la preuve qui lui incombe que le vendeur avait connaissance, au jour de la vente, d'épisodes d'éboulement

falaise et sur les risques géologiques qu'elle présentait, il devait être considéré que la réception des travaux en cause était intervenue à cette date, la cour d'appel, qui a retenu que la survenance d'éboulements

CAS NOUS VOUS DEMANDERIONS D'ETUDIER AVEC NOUS DE NOUVELLES CONDITIONS D'EXECUTION POUR CE TRAVAIL" ; QU'UNE AUTRE DE SES PELLES MECANIQUES AYANT ETE ENDOMMAGEE LE 9 NOVEMBRE 1956 PAR UN NOUVEL EBOULEMENT

PAS ETE PRISE AL'UNANIMITE ; MAIS ATTENDU, D'ABORD, QUE L'ARRET CONSTATE QU'A RAISON DE L'INSISTANCE DE L'ACQUEREUR POUR COMMENCER L'EDIFICATION D'UN IMMEUBLE SUR LA PARCELLE CEDEE ET DU DANGER D'EBOULEMENT

ETAIT RESPONSABLE ET QU'IL NE S'EXONERAIT PAS DE LA PRESOMPTION DE RESPONSABILITE QUI PESAIT SUR LUI EN TANT QUE PROPRIETAIRE ET GARDIEN DU PONT QUI S'EST EBOULE ; EN QUOI, LA COUR D'APPEL, QUI AVAIT

légalement justifié sa décision en retenant souverainement, par motifs propres et adoptés, que la commune, qui avait écrit elle-même, en 1988, à certains habitants du lotissement, que le risque d'éboulement

« créant une zone marécageuse », ainsi qu'un autre constat de l'huissier, de 1989, constatant un écoulement d'eau en provenance de la propriété voisine ; qu'ils faisaient valoir que, du fait de l'éboulement

construit suivant les règles de l'art sur sa partie Sud, concernée par les désordres ; que les désordres se localisent sur les 20m1 les plus au Sud, en mitoyenneté de la propriété [M] ; que le mur est éboulé