attaqué a retenu que la proposition de rectification explicitait en français l' "indice de philanthropie individuelle" élaboré par le rapport Forbes Insight pour l'année 2013 à partir d'une étude d'un échantillon

d'annuler les marques de l'Union européenne n° 010 214 195, n° 010 214 179 et n° 010 214 112 et, en conséquence, de la dire irrecevable à agir en contrefaçon de marques, d'ordonner la remise des échantillons

indemnité de préavis et de congés payés sur préavis, indemnité de clientèle, dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et rappel de commissions et congés payés de retour sur échantillonnage

refusé une proposition de rupture amiable de son contrat de travail ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir le paiement des indemnités de congés payés, de préavis, de retour sur échantillonnage

l'entreprise, des contrats de travail, lors de la survenance du 65ème anniversaire des salariés, et d'autre part, de lui fournir les éléments lui permettant de déterminer les commissions de retour sur échantillonnage

du redressement à partir de l'examen d'une partie de la population contrôlée ; ALORS QUE la mise en oeuvre, aux fins de régulation d'un point de législation, des méthodes de vérification par échantillonnage

attaqué et des pièces de procédure que la société Bernard X... a commercialisé, en 1996 et 1997, environ 26 tonnes de miel, sous la dénomination, "Fleurs des Vosges" ; qu'à la suite d'analyses d'échantillons

position tarifaire erronée, compte tenu de sa teneur en amidon ; Attendu qu'après avoir rejeté le moyen par lequel le prévenu invoquait la nullité des opérations de prélèvement et d'analyse d'échantillons

1°/ que toute reproduction, même partielle, d'un phonogramme effectuée sans autorisation du producteur constitue une atteinte aux droits de ce dernier ; qu'il en est ainsi d'un « sample » ou « échantillonnage

de l'avoir condamnée au paiement d'une indemnité compensatrice de préavis et d'avoir ordonné une expertise avant de statuer sur les demandes d'indemnité de clientèle et d'indemnité de retour sur échantillonnage

commercial mais celle de mandataire d'intérêt commun et de rejeter ses demandes tendant à la condamnation de la société WSN développement à lui verser des sommes à titre de commissions sur retour d'échantillonnage

chêne est "de nature à provoquer une altération", sans caractériser cette altération et sans s'expliquer sur le fait que, dans le rapport d'analyses de la DGCCRF, les résultats d'analyses pour les échantillons

des étages supérieurs ; que, dans le cours de l'exécution de ses travaux, la société Polinorsud a confié à l'Association des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (l'APAVE) l'analyse d'échantillons

décision, l'affaire a été renvoyée devant la Cour d'appel de Bordeaux ; Attendu que, pour dire caractérisés les faits de discrimination syndicale, l'arrêt énonce que la constitution de trois échantillonnages

étant fait que ce retard ne peut expliquer la présence de traces ADN lui appartenant ; que son exception de nullité fondée sur les conditions de conservation des échantillons sera en conséquence rejetée

à l'exclusion de ceux pouvant traduire des phénomènes de toxicité pour la faune aquatique; que ces derniers, forts complexes, sont mis en évidence par le test sur les daphnies pratiqués sur les échantillons

licenciée le 16 mars 1990, et a saisi la juridiction prud'homale, alléguant sa qualité de VRP statutaire, pour réclamer paiement notamment d'une indemnité de clientèle et de commissions de retour sur échantillonnage

Vivaro [...] était également découverte une valise marocaine, siglée "CA20"( D 112) ; que le même jour, à 13 heures, un officier de police judiciaire, procédait au placement sous scellés et à l'échantillonnage