Pietton, conseiller, Mme Grivel, avocat général, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

Pietton, conseiller, Mme Dumont, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Calberson Sud-Ouest, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat

Pietton, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi

Dans le cadre de la procédure de licenciement engagée à son encontre, nous avons découvert que vous avez également manqué à plusieurs reprises à vos obligations professionnelles.

Pietton, conseiller, M. Boyer, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Maron, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M.

Soulard, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les copropriétaires avaient voté, lors de l'assemblée générale du 12 mai 2010, une décision donnant mandat au syndic « pour engager

Pietton, conseiller, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a

Maron, Pietton, Mmes Leprieur, Richard, conseillers, Mmes Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mme Prache, conseillers référendaires, M.

Guérin, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, MM. Soulard, Steinmann, Mmes de la Lance, Mme Chaubon, M.

Pietton, conseiller, Mme Laulom, avocat général, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

partie civile d'[T] [Y], représenté par ses parents, atteint d'un handicap non décelé pendant la grossesse par la faute du Dr [O], qui avait, en connaissance de cause, procédé à des échographies de piètre

Pietton, conseiller rapporteur, M.

Pietton, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M. Joly, conseillers référendaires, M.

Pietton, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Laboratoires Auvex, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Pietton, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Richard, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de M.

Pietton, conseiller, Mme Dumont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Pietton, Mme Le Lay, MM. Barincou, Seguy, conseillers, Mme Prieur, Marguerite, M.

Pietton, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Maron, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société KD... et P... et de M.

Soulard, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, MM. Steinmann, Germain, Mme Planchon, MM.